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L’environnement en France - Édition 2014 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - SOeS

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Par Kilien

Type : Rapport/étude Date de parution : 2014 Éditeurs : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - SOeS Nombre de pages : 384 pages Ce rapport, publié tous les quatre ans, est destiné à éclairer les Français sur la situation et...

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SCHEMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2013 SCHEMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES Monsieur Henri Stephan présente le dossier. Dans le cadre de l’élaboration du PLU, la commune doit réaliser une étude concernant le schéma directeur des eaux pluviales. Des subventions...

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Agrément des associations de défense : le préfet d'Ille et Vilaine condamné

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Par Kilien

Les demandes d’agrément ou de renouvellement d’agrément « Défense de l’Environnement » ont été rejetées par les préfectures pour les associations qui n’ont pas une réelle couverture de tout un département. Cette décision est contestable si l’on se réfère...

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Atlas de l'environnement 2013

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Par Kilien

Issu des données de l’Observatoire de l’environnement, l’atlas rend compte périodiquement de l’action publique menée par le Conseil général dans les domaines de l’eau, des déchets, des énergies, du patrimoine naturel et plus largement sur des actions...

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Le Profil environnemental de la Bretagne – Édition 2013

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Par Kilien

Le profil environnemental régional est constitué d’un diagnostic environnemental actualisé, des enjeux partagés, et des priorités d’actions stratégiques pour l’environnement à même d’être prises en compte dans les plans, programmes et projets à venir...

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Natura 2000 : Code de l’environnement Partie législative Partie réglementaire

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Par Kilien

Code de l’environnement Partie législative Partie réglementaire

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Natura 2000 : Textes de portée nationale

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Par Kilien

Textes nationaux : code de l’environnement et procédure désignation des sites La transposition en droit français des directives européennes est réalisée progressivement. Les derniers textes en vigueur sont consultables dans cette rubrique. Code de l’environnement...

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SCOT-OC : Réunion Publique "Volet Environnement"

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Par Kilien

Inscrits dans la phase de concertation, des réunions publiques ont été organisées en 2009. Ces réunions ont permis de présenter aux élus locaux, territoires voisins, acteurs socio-professionnels, partenaires publiques associés, associations locales et...

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Commission Environnement et Urbanisme : Composition

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Par Kilien

Commission Environnement et Urbanisme Vice-Président : Christian LOUSSOUARN 4ème Maire Adjoint à l’Urbanisme, le Développement durable et l’Environnement Membres : Emmanuel BERNARD Roselyne JAVRY Jean Louis LASCHKAR Nicolas LE BERRE Françoise LE GOÏC...

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