http://scot-ouestcornouaille.fr/rokdownloads/scot-approuve/2-padd-scotoc-approuve-21052015.pdf
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Préfecture du Finistère, Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère, Chambre d'Agriculture du Finistère, conseil général du Finistère, Association des maires du Finistère Type : Rapport/étude Date de parution : 2014 Nombre de pages...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 SCHEMA D’AMENAGEMENT HENT KORNIGUELOU Monsieur Christian LOUSSOUARN, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un schéma d’aménagement est prévu pour la création de plusieurs lots dans le secteur Hent Korniguélou...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janvier 2013 ANNULATION DU PUP RUE DE MORTEMART Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. En raison de la modification du projet de lotissement sur le terrain cadastré section BI n° 26 rue de Mortemart...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 28 août 2013 AMENAGEMENT DE LA RUE DE MORTEMART Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. La rue de Mortemart est programmée dans le cadre de la réhabilitation et de la sécurisation de la voirie de la commune...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 SCHEMA D’AMENAGEMENT – ZONE NAc – HAMEAU DE KERIDREUX Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Une demande de permis d’aménager pour la création de 33 lots a été déposée en Mairie le 10/04/2012....
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Monsieur Beaufils, adjoint aux finances, indique que pour financer les équipements publics de la commune, une nouvelle taxe remplaçant la taxe locale d’équipement et la participation pour aménagement d’ensemble, a été créée. Elle sera applicable à compter...
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Réunis en conseil municipal rapide mercredi soir, les élus combritois ont voté à l'unanimité tous les points de l'ordre du jour. Une participation aux séjours linguistiques de collégiens, résidant dans la commune et justifiant de leur présence sur place,...
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