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SCHEMA D’AMENAGEMENT HENT KORNIGUELOU Monsieur Christian LOUSSOUARN, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un schéma d’aménagement est prévu pour la création de plusieurs lots dans l

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 SCHEMA D’AMENAGEMENT HENT KORNIGUELOU Monsieur Christian LOUSSOUARN, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un schéma d’aménagement est prévu pour la création de plusieurs lots dans le secteur Hent Korniguélou...

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ADOPTION DU SCHEMA D’AMENAGEMENT DU SECTEUR DU MOGUER

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 COMPTE RENDU URBANISME ADOPTION DU SCHEMA D’AMENAGEMENT DU SECTEUR DU MOGUER Monsieur le Maire fait l’historique de ce dossier et fait savoir que dans le cadre d’une demande d’autorisation de lotir, un schéma d’aménagement...

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Erosion du secteur littoal de Mousterlin à l'est des enrochements de Cleut Rouz

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Par Kilien

Etude géomorphologique et propositions de défense contre l'érosion du secteur littoal de Mousterlin à l'est des enrochements de Cleut Rouz étude partie 1 étude partie 2

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TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011 : Menez-Boutin, de Gorrequer-Nevez, de Ty Robin, de Guengam et de Kervay

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Par Kilien

Considérant qu'aux termes du I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...)...

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TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011 : Ty Porz et Pen Ar Coat

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Par Kilien

Considérant qu'aux termes du I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...)...

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TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011 : Kerjeaou-Est et Kerléver

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Par Kilien

Considérant qu'aux termes du I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...)...

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TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011 : Kergroas, Kerbenoen

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Par Kilien

Considérant qu'aux termes du I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...)...

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