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Combrit : BUDGET PRIMITIF 2014

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Par Kilien

BUDGET 2014 : Pour la 5ème année consécutive maintien des taux d’imposition. Conformément à la loi pour les communes de plus de 3500 habitants, la session budgétaire s’est tenue en deux temps : le 18 février 2014 : Débat d’Orientations Budgétaires (DOB)...

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Cloture du budget de Ty Scoul

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 mars 2014

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SPANC : Approbation du compte administratif 2013

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 mars 2014

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BUDGET DU LOTISSEMENT TI SCOUL : DECISION MODIFICATIVE N° 3

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 BUDGET DU LOTISSEMENT TI SCOUL : DECISION MODIFICATIVE N° 3 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité les crédits supplémentaires...

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LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DES COMPTES ET BUDGET

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte...

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Le guide du maire 2014

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Par Kilien

VOTRE RÔLE Les signes distinctifs de votre fonction Vos attributions en tant que chef de l’administration municipale Vos attributions en tant qu’agent de l’Etat Vos pouvoirs de police Votre statut Votre responsabilité administrative et pénale Télécharger...

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Conseil Municipal du 19 mars 2014 : : ordre du jour

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Par Kilien

Finances : - Approbation des CA 2013 et BP 2014 (commune et budgets annexes)- Affectation des résultats (commune et budgets annexes)- Vote des taux d’imposition- Clôture du budget du lotissement Ty Scoul- Amortissements Affaires portuaires : - Modification...

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Conseil municipal du 27 mars : ordre du jour

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Par Kilien

A l’ordre du jour de la séance du mercredi 27 mars à 20h30 : Finances : Comptes administratifs et comptes de gestion Affectation des résultats de l’exercice 2012 Vote des budgets primitifs Vote des taux d’imposition Clôture du budget du lotissement Menez...

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SIVOM / Assainissement : 2MEUR d'investissement

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Par Kilien

Les élus du Sivom ont également approuvé les comptes administratifs 2011 et le budget primitif 2012. Pour ce qui est des budgets primitifs, ils se présentent comme suit: en administration générale, les comptes s'équilibrent à 193.318EUR en fonctionnement...

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