competence

TRANSFERT A LA CCPBS DE LA COMPETENCE ENTRETIEN DES ESPACES NATURELS

2000, CCPBS, combrit, communaute, competence, conseil, conservatoire, espaces, littoral, natura, naturels

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 TRANSFERT A LA CCPBS DE LA COMPETENCE ENTRETIEN DES ESPACES NATURELS Monsieur le Maire expose au conseil Municipal que suite à la prise de compétence par la communauté de communes, le conseil de communauté a défini...

Lire la suite

EVOLUTION DES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BIGOUDEN SUD

bigouden, cccpbs, combrit, communautaire, communauté, communes, competence, conseil, d’un, municipal, pays, sud

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 Monsieur Vincent Gaonac’h, conseiller municipal et vice président de la CCPBS, informe le conseil de la délibération prise par le conseil de communauté le 30 juin 2011 relative à l’évolution des compétences de l’Etablissement...

Lire la suite