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Combrit Sainte Marine : Association de défense et de protection de l'environnement

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LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 et cloture

LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 et  cloture

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au...

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LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012

LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte...

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SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012

SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 : DECISIONS DU MAIRE SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au...

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LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011

LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au...

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LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DES COMPTES ET BUDGET

LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DES COMPTES ET BUDGET

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte...

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SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011

SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte de gestion établi...

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Conseil : compte-rendu 20 janvier 2014

Le conseil de communauté s’est réuni salle des mariages Pont l’Abbé, le lundi 20 janvier 2014 à 18 h. Ordre du jour Incidences comptables de la suppression du SIVU de la baie d’Audierne, reprise de l’actif ; Clôture du budget de la ZA de Poriguenor :...

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Conseil : compte-rendu 30 janvier 2014

Conseil : compte-rendu 30 janvier 2014

Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace jeunesse et loisir de Plomeur, le jeudi 30 janvier 2014 à 18 h 30. Ordre du jour Programme Local de l’Habitat, avis des conseils municipaux et du comité du SIOCA. Prolongation de la convention « Habiter...

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Communauté de communes / Conseil : compte-rendu 27 février 2014

Communauté de communes / Conseil : compte-rendu 27 février 2014

Le conseil de communauté s’est réuni salle Cap Caval de Penmarc’h, le jeudi 27 février 2014 à 18 h 30. Ordre du jour Avis du conseil de communauté sur le projet arrêté du SCoT d’Ouest Cornouaille ZA du Sequer Nevez, vente de terrain Convention avec OUESCO...

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Conseil Municipal du 19 mars 2014 : Compte-rendu

Télécharger « compte-rendu-cm-19-mars-2014.pdf »

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