CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 : DECISIONS DU MAIRE SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte de gestion établi...
Lire la suiteLe conseil de communauté s’est réuni salle des mariages Pont l’Abbé, le lundi 20 janvier 2014 à 18 h. Ordre du jour Incidences comptables de la suppression du SIVU de la baie d’Audierne, reprise de l’actif ; Clôture du budget de la ZA de Poriguenor :...
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Le conseil de communauté s’est réuni à l’espace jeunesse et loisir de Plomeur, le jeudi 30 janvier 2014 à 18 h 30. Ordre du jour Programme Local de l’Habitat, avis des conseils municipaux et du comité du SIOCA. Prolongation de la convention « Habiter...
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Le conseil de communauté s’est réuni salle Cap Caval de Penmarc’h, le jeudi 27 février 2014 à 18 h 30. Ordre du jour Avis du conseil de communauté sur le projet arrêté du SCoT d’Ouest Cornouaille ZA du Sequer Nevez, vente de terrain Convention avec OUESCO...
Lire la suiteTélécharger « compte-rendu-cm-19-mars-2014.pdf »
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