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SCOT Ouest Cornouaille : Un avis favorable de la commission d'enquête

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Par Kilien

Suite à l'enquête publique sur le projet arrêté du SCoT de l'ouest Cornouaille qui s'est déroulée du 22 avril au 5 juin 2014, la commission d'enquête a remis au SIOCA son rapport et ses conclusions. Vous pouvez consulter le document en ligne ou dans les...

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SCOT Ouest Cornouaille : Un avis favorable de la commission d'enquête

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Par Kilien

Suite à l'enquête publique sur le projet arrêté du SCoT de l'ouest Cornouaille qui s'est déroulée du 22 avril au 5 juin 2014, la commission d'enquête a remis au SIOCA son rapport et ses conclusions. Vous pouvez consulter le document en ligne ou dans les...

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ENQUETE PUBLIQUE : EXTENSION DE L’ATELIER PORCIN A LA GAEC DE KERYENNEC

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 2013-65 DEL / ENQUETE PUBLIQUE : EXTENSION DE L’ATELIER PORCIN A LA GAEC DE KERYENNEC Monsieur le Maire présente le dossier L’ouverture d’une enquête publique a été prescrite sur la demande formulée par le GAEC de Keryennec...

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SERVITUDE DE PASSAGE DES PIETONS SUR LE LITTORAL

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 SERVITUDE DE PASSAGE DES PIETONS SUR LE LITTORAL Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la mise en place de la servitude de passage des piétons le long du littoral, est à l’étude par les services de la DDTM....

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Servitude de Passage : Enquête publique état des lieux

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Par Kilien

Une enquête publique est en cours dans le cadre de la servitude de passage des piétons le long du littoral - SPPL- du Moulin du Pouldon à L'île Tudy du 22 avril au 14 mai inclus. Le commissaire enquêteur reçoiten mairie les :- mercredi 30 avril de 16h...

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Enquête publique « Servitude littorale »

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Par Kilien

Une enquête publique sera proposée dans le cadre de la servitude de passage des piétons le long du littoral du 22 avril au 14 mai inclus. Le commissaire enquêteur recevra en mairie les :- jeudi 24 avril de 9h à 12h- mercredi 30 avril de 16h à 19h- samedi...

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Scot : les enquêteurs sont prêts ... pour le 22 avril

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Par Kilien

Daniel Eynard, Maryvonne Martin et Jean-Marie Zeller, commissaires titulaires, et Sandrine Auguet, suppléante qui prendra le relais si l'un des commissaires se retrouve dans l'incapacité de terminer l'enquête. Le projet de Schéma de cohérence territoriale...

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SCOT : Enquête publique du 22 avril au 5 juin 2014

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Par Kilien

Ouverture et organisation de l'enquête publique relative au projet arrêté de SChéma de Cohérence Territoriale de l'ouest Cornouaille AVIS Objet et date de l’enquête publique Par arrêté n°A-2014-04-01 en date du 3 avril 2014, le Président du Syndicat Intercommunautaire...

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Concarneau : Dragage partiel du port. L'enquête publique a débuté

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Par Kilien

L'enquête publique sur le dragage du bassin du Moros a démarré hier, avec une permanence du commissaire- enquêteur Roger Guillamet en mairie. Le public peut consulter le dossier jusqu'au 3août. L'intégralité du projet de dragage partiel du port, à savoir...

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Rapport du commissaire enquêteur relatant le déroulement de l'enquête et les avis

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Par Kilien