piegeage

Campagne de piégeage des renards 2013 : Propositions pour "Vivre Ensemble"

chasse, piegeage, renard

Par Kilien

La campagne de piégeage n'est efficace que durant ses cinq premières semaines : plus de 80% des prises de l'année et sur cinq lieux : 75% des prises. Une limitation du pégeage à 5 semaines au printemps permettrait à tous les "utilisateurs" de la nature...

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Mission d'expertise sur les destruction des campagnols

campagnols, destruction, expertise, piège, piègeage, renard

Par Kilien

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FNE : Le blaireau et l'homme Pour une cohabitation pacifique

blaireau, chasse, fne, nuisible, piège, piègeage

Par Kilien

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Piègeage : les textes généraux

piègeage, pige

Par Kilien

Vous trouverez dans cette pages divers textes nationaux et internationaux en téléchargement concernant le piégeage et la chasse. International : Convention de Berne (doc 70 Ko) Directive européenne 3254-91 (suppression du piège à mâchoires doc 37 Ko)...

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Piègeage : Les textes législatifs

arrete, piègeage, priège

Par Kilien

Le 02-08-2012 a été pris un arrêté fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d’animaux classées nuisibles (pdf - 359Ko) Le 22-08-2011 a été pris un arrêté Modification suite à la supression des assomoirs perchés (pdf -...

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ONCFS : La réforme du piégeage

droit, oncfs, piegeage, reforme

Par Kilien

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Arrêté du 29 janvier 2007 fixant les dispositions relatives au piégeage des animaux classés nuisible en application de l’article L. 427-8 du code de l’environnement

2007, animaux, arrete, janvier, nuisibles, piège, piègeage

Par Kilien

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Arrêté ministériel du 29 juin 2011 sur le piégeage des nuisibles

2011, arrete, chasse, ministeriel, piegeage

Par Kilien

Arrêté ministériel du 29 juin 2011

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Arrêté du 29 janvier 2007 sur le piégeage des animaux nuisibles

2007, animaux, arrete, chasse, janvier, piegeage

Par Kilien

Arrêté ministériel du 29 janvier 2007

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Interdiction des pièges à mâchoires

chasse, machoires, piégeage, pieges

Par Kilien

Ce que dit la loi... Atteintes involontaires à la vie d’un animal Art. R.655-1 du code pénal : Le fait par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou les règlements,...

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