kergulan

DENOMINATION DE RUES

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janvier 2013 DENOMINATION DE RUES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Suite à la demande des riverains, il est demandé au Conseil Municipal de voter la dénomination suivante pour l’impasse...

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DENOMINATION DU QUARTIER DE BONEZE et KERGULAN – PERIEN BONIS

Bod, Bonèze, bonis, BOT, Chauvel, combrit, conan, denomination, ENEZ, hent, kergulan, peri, perien, tirinou

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 décembre 2011 : 2011-115 DEL/DENOMINATION DU QUARTIER DE BONEZE Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier.L’impasse privée aboutissant chez Mme CHAUVEL Béatrice, desservant actuellement 3 lots, doit...

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PLU 2014 : MODERATION DE LA CONSOMMATION D’ESPACE ET DE LUTTE CONTRE L’ETALEMENT URBAIN (3) : Densification de certains hameaux

2014, hameaux, Kergulan, Menez Noas, Pen Ar Coat, Pen Diry, Perlen Bonis., Querlec, Ty Rhu, Ty Robin

Par Kilien

Nous poursuivons la publication de la présentation du PLU 2014 faite lors de la " Réunion d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 ". Permettre sous certaines conditions la densification des espaces urbanisés qualifiés de hameaux La commune...

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TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011 : Kergulan, Perien Bonis et Tirinou

administratif, bonis, combrit, construction, continuite, kergulan, perien, roscanvel, tirinou, tribunal, uhc, urbanisme, zone

Par Kilien

Considérant qu'aux termes du I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...)...

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