CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 FONDS DE CONCOURS 2010 POUR LES TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Le Trésor Public sollicite la commune afin qu’elle délibère sur le fonds de concours 2010 pour...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 : DECISIONS DU MAIRE o Empierrement du terrain de pétanque : Entreprise LE PAPE pour un montant HT de 7 920.00 €o Contrat annuel de destruction de taupes : Entreprise TAUPES SERVICES pour un montant forfaitaire annuel...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 AMENAGEMENT D’UNE ZONE PIETONNE AU PORT DE SAINTE MARINE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Par décision n° 2012-02 en date du 27 janvier 2012 et après avis de la commission MAPA, le cabinet...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 APPROBATION DU PROJET D’AMENAGEMENT RUE DU PHARE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Par décision n° 2012-02 en date du 27 janvier 2012 et après avis de la commission MAPA, le cabinet Le...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 : DECISIONS DU MAIRE o Jeux d’extérieur pour le parc de Kerobistin Entreprise MECO pour un montant HT de 2 990.00 €o Vérification, fourniture et pose de matériaux pour l’entretien des installations portuaires maritimes...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 août 2012 ENFOUISSEMENT DE RESEAUX A MENEZ KERDREANTON / PENALITES DE RETARD Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier.La CEGELEC a procédé aux travaux d’enfouissement des réseaux téléphonique et d’éclairage...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 août 2012 : DECISIONS DU MAIRE o Dossier expropriation Hent Ty Plouz – Honoraires du cabinet d’avocats LGP 3 500.00 € HT - frais d’audience et de déplacement : 500.00 €o Mission de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de l’entrée...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 1 octobre 2012 e 2012
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CONSEIL MUNICIPAL DU 1 octobre 2012 REGLEMENT DE VOIRIE : DISPOSITIONS FINANCIERES Monsieur le Maire présente le dossier. Dans le cadre de l’adoption du règlement de voirie de la commune de Combrit, il convient de fixer les dispositions financières relatives...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 1 octobre 2012 : DECISIONS DU MAIRE o Convention d’assistance juridiqueCabinet LGP pour un montant annuel HT de 8 600 €o Contrat de maintenance de la borne automatique du portEntreprise SNEF pour un montant de 382.21 €o Cabinet Leopold...
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