Télécharger « C61-Coic.pdf »
Lire la suiteTélécharger « C61-Coic.pdf »
Lire la suite
Souvenez-vous le Calao, à Combrit. Un endroit mythique. « Un peu considéré comme le cabaret du diable », rappelle Loran, ancien guitariste de Bérurier Noir et membre des Ramoneurs de Menhirs. Avec Katell, sa compagne, il a décidé de lui redonner vie....
Lire la suiteLe Guide régional pour la mise en oeuvre de la réglementation relative aux zones humides est issu des travaux du groupe de travail régional sur les zones humides qui associe les services de l’État (les 4 DDTM bretonnes et la DREAL) ainsi que l’Agence...
Lire la suite
Article 17 - Protection des zones humides Les zones humides, telles que définies par l’article L.211-11 du code de l’environnement, ont une valeur patrimoniale par la diversité des paysages et des milieux naturels qu’elles proposent. Elles contribuent...
Lire la suite
Ci-dessous l'Inventaire des zones humides effectives réalisé par le SIVALODET. C'est un des documents importants annexé au PLU. C'est lui, entre autre, qui, par son absence, a fait annuler par le Tribunal Adminstratif de Rennes le "PLU 2008" de l'équipe...
Lire la suite
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2012 COMPTE RENDU URBANISME : VALIDATION DES ZONES HUMIDES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier.L’inventaire des zones humides de la commune de Combrit a été réalisé en 2010/2011 par le...
Lire la suite
Textes Arrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l’environnement, modifié par l’arrêté du 1er octobre 2009. Circulaire du 18 janvier...
Lire la suite
Deux mois après le lancement de l'étude, le SivalOdet a rendu l'inventaire complémentaire, provisoire, des zones humides de la commune. Inventaire respectant l'arrêté d'octobre2009 qui intègre la nature des sols. Ce critère pénalise d'ailleurs la commune...
Lire la suite
On se souvient des revendications afférentes au dossier des zones humides qui avaient amené la commune à revoir sa copie concernant le Plan local d'urbanisme (Plu) et à reprendre la carte des zones concernées. Lors du conseil municipal, réuni mercredi...
Lire la suite