SCOT et PLU

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Par Kilien

Le SCOT n'a pas vocation à devenir un « super PLU » ! Il est le garant des évolutions d'un territoire. Il n'établira pas de carte précise de destination des sols comme dans les anciens SDAU. Il peut, en revanche, identifier des éléments et des sites à...

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SCOT-OC : Un projet de territoire pour 15 ans

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Par Kilien

Initié par la loi Solidarité et Renouvellements Urbains (SRU), en 2000, et complété dans sa définition par la loi Urbanisme et Habitat, en 2003, le SCOT est un document de planification intercommunale. Il est élaboré à l’initiative des collectivités locales...

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SCOT-OC : Projet d’’Aménagement et de Dévelloppement Durable au 7 février 2011

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Par Kilien

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PLU 2014 / Réunion mairie associations : LE CONTEXTE GENERAL DE L’ETUDE

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Par Kilien

Suite à l’annulation du P.L.U par le tribunal administratif en date du 16 décembre 2011, la commune de COMBRIT est dotée d’un Plan d’Occupation des Sols (P.O.S) approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 octobre 1982. « L'annulation...

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Journal Municipal : PLU à refaire...

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Par Kilien

PLU 2010 : Conseil Municipal Extrait registres des délibérations 9 Novembre 2010 le lannou

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Par Kilien

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PLU 2014

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Par Kilien

A jour au 20 avril 2014 2013 24 /10/2013 : PLU 2014 / Bocage / Gridauh : Fiche 4 ESPACES BOISES CLASSES – TERRAINS CULTIVES A PROTEGER 24/10/2013 : PLU 2014 / Bocage / Code de l'urbanisme : Article L130-1, Article L146-6 et Article L123-1-5 24/10/2013...

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Lille / Journées nationales des sédiments : Synthèse

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Par Kilien

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VINCI / LES PORTS DU FUTUR : Une gestion intégrée des sédiments de dragage

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Par Kilien

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BRGM : Aide à la gestion alternative au rejet en mer des sédiments contaminés

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Par Kilien

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