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Combrit Sainte Marine : Association de défense et de protection de l'environnement

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PLU 2014

 

PLU 2014

A jour au 20 avril 2014

2013

24 /10/2013 : PLU 2014 / Bocage / Gridauh : Fiche 4 ESPACES BOISES CLASSES – TERRAINS CULTIVES A PROTEGER

24/10/2013 : PLU 2014 / Bocage / Code de l'urbanisme : Article L130-1, Article L146-6 et Article L123-1-5

24/10/2013 : PLU : Registre d’observations en Mairie

1707//2013 : PLU 2014 : Réunion publique de mai 2013

16/07/2013 : PLU 2014 : Réunion d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 (version intégrale)

12/07/2013 : La folie de l'urbanisme : le bourg de 1950 à nos jours

12/07/2013 : La folie de l'urbanisme : Kroas Hent de 1950 à nos jours

12/07/2013 : La folie de l'urbanisme : Sainte Marine de 1950 à nos jours

28/08/2013 : Plan Local d’Urbanisme :  conseil municipal débat préalable des orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (P.A.D.D)

17/06/2013 : PLU 2014 : ORIENTATIONS EN MATIERE DE DEPLACEMENT ET TRANSPORTS

05/06/2013 :PLU 2014 : ORIENTATIONS EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

02/06/2013 : PLU 2014 : ORIENTATIONS EN MATIERE DE PROTECTION DES ESPACES NATURELS ET AGRICOLES, DE PROTECTION DES CONTINUITES

02/06/2013 : PLU : 150 personnes à la réunion de présentation - Combrit

19/05/2013 : PLU 2014 : ORIENTATIONS EN MATIERE DE PROTECTION DES ESPACES NATURELS ET AGRICOLES...

28/05/2013 : ORIENTATIONS STRATEGIQUES EN MATIERE D’ORGANISATION URBAINE, DE MODERATION DE LA CONSOMMATION D’ESPACE ET DE LUTTE CONTRE L'ETALEMENT URBAIN

28/05/2013 : Réunion publique relative au PADD (Plan d’aménagement et de développement durable) dans le cadre du PLU

27/05/2013 : PLU 2014 : MODERATION DE LA CONSOMMATION D’ESPACE ET DE LUTTE CONTRE L’ETALEMENT URBAIN (5) : Proscrire toute urbanisation nouvelle à partir de l’habitat diffus...

25/05/2013 : PLU 2014 : MODERATION DE LA CONSOMMATION D’ESPACE ET DE LUTTE CONTRE L’ETALEMENT URBAIN (4) : Favoriser la structuration du village de Kroas Hent

25/05/2013 : Démographie : Evolution de la population de Combrit de 1793 à 2010

24/05/20132 : Cadastre dit "Napoléon" commune de Combrit : 13 Fructidor an XII 31 août 1804

23/05/2013 :RÉUNION PUBLIQUE PLU

12/05/2013 :PLU 2014 : MODERATION DE LA CONSOMMATION D’ESPACE ET DE LUTTE CONTRE L’ETALEMENT URBAIN (3) : Densification de certains hameaux

12/05/2013 :PLU 2014 : MODERATION DE LA CONSOMMATION D’ESPACE ET DE LUTTE CONTRE L’ETALEMENT URBAIN (3) : Kroas Hent

11/05/2013 :PLU 2014 : MODERATION DE LA CONSOMMATION D’ESPACE ET DE LUTTE CONTRE L’ETALEMENT URBAIN (2) : Sainte-Marine

10/05/2013 :PLU 2014 : MODERATION DE LA CONSOMMATION D’ESPACE ET DE LUTTE CONTRE L’ETALEMENT URBAIN (1)

09/05/2013 : PLU 2014 : MODERATION DE LA CONSOMMATION D’ESPACE ET DE LUTTE CONTRE L’ETALEMENT URBAIN

03/05/2013 : PLU 2014 : ORIENTATIONS COMMUNALES EN MATIERE DE CROISSANCE DEMOGRAPHIQUESIQUE, DE PROGRAMMATION D’EQUIPEMENTS ET DE BESOINS EN MATIERE D’HABITAT

25/04/2013 : PLU 2014 : ARTICLE L.146-4-I ET L’EXTENSION DE L’URBANISATION

23/04/2013 : PLU 2014 : LES DISPOSITIONS DE LA LOI LITTORAL

23/04/2013 : PLU 2014 : LA PRISE EN COMPTE DES DOCUMENTS SUPRA COMMUNAUX :  LES DISPOSITIONS DU SCOT DE L’OUEST CORNOUAILLE

15/03/2013 : PLU 2014 : LA PRISE EN COMPTE DES DOCUMENTS SUPRA COMMUNAUX

06/03/2013 : PLU 2014 / Réunion mairie associations : Le cadre règlementaire en vigueur

03/03/2013 : PLU 2014  / Réunion mairie associations : EXPRESSION DES INTENTIONS COMMUNALES (3)

02/03/2013 : PLU 2014  / Réunion mairie associations : EXPRESSION DES INTENTIONS COMMUNALES (2)

21/01/2013 : PLU 2014 / Réunion mairie associations : EXPRESSION DES INTENTIONS COMMUNALES (1)

21/01/2013 : PLU 2014 / Réunion mairie associations : EXPRESSION DES INTENTIONS COMMUNALES

09/01/2013 : PLU 2014 / Réunion mairie associations : LE CONTEXTE GENERAL DE L’ETUDE

2012

23/12/2012 : Code de l'urbanisme : les zones du PLU

20/12/2012 : PLU : Signification du zonage U, AU, A, N

20/12/2012 : PLU : Inventaire des zones humides effectives réalisé par le SIVALODET février 2012

20/12/2012 : PLU : Programmation des étapes et dates

19/12/2012 : PLU : Réunion en mairie avec les associations le 19 décembre 2012

07/11/2012 : PLU : Lettre du Maire pour la consultation des associations

01/06/2012 : Conseil. La carte des zones humides validées

30/05/2012 : Validation des zones humides par le conseil municipal

02/03/2012 : Les objectifs du PLU sont fixés

15/02/2012 : Elaboration du PLU de Combrit 2012 : cahier des charges

27/01/2012 : Le Cadastre de la commune de Combrit jusqu'au niveau des parcelles

27/01/2012 : Conseil. Le nouveau PLU sur les rails

25/01/2012 : CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2012 dont PLU

25/01/2012 : Extrait des délibération du CM du 25 janvier 2012 Révision du PLU

17/01/2012 : Voeux de la municipalité. Concertation pour le PLU

15/01/2012 : Journal Municipal : PLU à refaire...

07/01/2012 : Annulation du Plan Local d'Urbanisme : le point avec les élus - Combrit

2011

17/12/2011 : Tribunal. Le plan local d'urbanisme annulé

16/12/2011 : TA de Rennes : 16 décembre 2011. ASRIPE contre commune de Combrit : sur les zones humides.

07/02/2011 : SCOT-OC : Projet d’’Aménagement et de Dévelloppement Durable au 7 février

03/01/2011 : SCOT-OC : Un projet de territoire pour 15 ans

03/01/2011 : SCOT et PLU

 

 

 

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