2012

Bulletin Municipal : Juillet 2012

2012, bulletin, juillet, municipal

Par Kilien

Télécharger « Bulletin Municipal 2012 07.pdf »

Lire la suite

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2012 COMPTE RENDU

2012, compte, conseil, decembre, rendu

Par Kilien

Télécharger « COMPTE-RENDU.pdf »

Lire la suite

Natura 2000 : Circulaire du 14 mai 2012 (format pdf - 127 ko - 01/08/2012) relative à la mise en œuvre du réseau en mer et à l’articulation entre les directives « habitats-faune flore »

2000, 2012, directive, europe, faune, flore, habitat, mer, natura, natura 2000, oiseau, oiseaux

Par Kilien

Circulaire du 14 mai 2012 (format pdf - 127 ko - 01/08/2012) relative à la mise en œuvre du réseau Natura 2000 en mer et à l’articulation entre les directives « habitats-faune flore » (DHFF), « oiseaux » (DO) et la directive cadre stratégie pour le milieu...

Lire la suite

Natura 2000 : Exposition Natura 2000 (février 2011)

2000, 2012, exposition, natura, natura 2000

Par Kilien

Exposition Natura 2000 (février 2011) (format pdf - 3.2 Mo - 01/08/2012)

Lire la suite

Préfecture de Bretagne : Installation du comité régional « trame verte et bleue »

2012, bleue, bretagne, comite, regional, trame, urbanisme, verte

Par Kilien

Le 30 janvier 2012, Michel Cadot, préfet de la région Bretagne, et Thierry Burlot, vice-président du conseil régional de Bretagne, ont présidé la réunion d’installation du comité régional « trame verte et bleue ». Ce dernier constitue un lieu d’information,...

Lire la suite

Préfecture de Bretagne : Installation du comité régional « trame verte et bleue »

2012, bleue, bretagne, comite, regional, trame, urbanisme, verte

Par Kilien

Le 30 janvier 2012, Michel Cadot, préfet de la région Bretagne, et Thierry Burlot, vice-président du conseil régional de Bretagne, ont présidé la réunion d’installation du comité régional « trame verte et bleue ». Ce dernier constitue un lieu d’information,...

Lire la suite

Préfecture de Bretagne : Installation du comité régional « trame verte et bleue »

2012, bleue, bretagne, comite, regional, trame, urbanisme, verte

Par Kilien

Le 30 janvier 2012, Michel Cadot, préfet de la région Bretagne, et Thierry Burlot, vice-président du conseil régional de Bretagne, ont présidé la réunion d’installation du comité régional « trame verte et bleue ». Ce dernier constitue un lieu d’information,...

Lire la suite

Préfecture de Bretagne : Installation du comité régional « trame verte et bleue »

2012, bleue, bretagne, comite, regional, trame, urbanisme, verte

Par Kilien

Le 30 janvier 2012, Michel Cadot, préfet de la région Bretagne, et Thierry Burlot, vice-président du conseil régional de Bretagne, ont présidé la réunion d’installation du comité régional « trame verte et bleue ». Ce dernier constitue un lieu d’information,...

Lire la suite

Publication du décret n° 2012-1492 relatif à la Trame verte et bleue

2012, bleue, decret, trame, urbanisme

Par Kilien

Le décret relatif à la trame verte et bleue (décret n° 2012-1492 du 27 décembre 2012 ) a été publié au JO du 29 décembre 2012 . Ce décret codifie le dispositif réglementaire de la Trame verte et bleue et permet notamment de préciser les définitions de...

Lire la suite

2012 - Décret n°2012-290 du 29 février 2012

2012, code, decret, document, l’urbanisme

Par Kilien

Le décret n° 2012-290 du 29 février 2012 relatif aux documents d’urbanisme et pris pour l’application de l’article 51 de la loi n° 2010-874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l’agriculture et de la pêche a apporté des modifications substantielles...

Lire la suite