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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 : DECISIONS DU MAIRE

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 : DECISIONS DU MAIRE Travaux d’aménagement d’un giratoire au Pays du Fruit Entreprise LE PAPE pour un montant HT de 77 460.65 €Audience pour contentieux (affaire Jaouen) Honoraires Me COUWEZ pour un montant TTC de 100...

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DENOMINATION DE RUES

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CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2013 DENOMINATION DE RUES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Après avis favorable de la commission d’urbanisme du 19 juin 2013, le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à...

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REMBOURSEMENT D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) : Pays du Fruit

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 novembre 2012 REMBOURSEMENT D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre du PUP mis en place le 16/08/2010 (délibération n° 2010-102) pour l’aménagement...

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EVOLUTION DES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BIGOUDEN SUD

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CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 Monsieur Vincent Gaonac’h, conseiller municipal et vice président de la CCPBS, informe le conseil de la délibération prise par le conseil de communauté le 30 juin 2011 relative à l’évolution des compétences de l’Etablissement...

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CCPBS : Président et vices-présidents

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Par Kilien

De gauche à droite : Vincent Gaonac’h , David Chevrier , Ronan Crédou, Katia Gravot , Bruno Jullien , Annie Caoudal , Raynald Tanter, Daniel Le Balc’h , Thierry Mavic , Philippe Méhu , Eric Jousseaume Le Président, les vice-présidents et les maires forment...

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Conseil : compte-rendu 20 juin 2013

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Par Kilien

Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente de Saint-Jean Trolimon, le jeudi 20 juin 2013 à 18 h 30. Ordre du jour Convention avec Foncier de Bretagne Baux relatifs au commerce de Tréméoc et au logement attenant Assujettissement à la TVA du...

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Conseil : compte-rendu 12 septembre 2013

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Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente Combrit, le jeudi 12 septembre 2013 à 18 h 30. Ordre du jour Construction du stade – Avenants Maîtrise d’oeuvre des travaux de Bringall – Avenant Adduction d’eau potable, convention pour les réseaux...

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Conseil : compte-rendu 7 novembre 2013

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Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente de l’Ile-Tudy, le jeudi 7 novembre 2013 à 18 h 30. Ordre du jour ADMINISTRATION GÉNÉRALE, FINANCES Projet de construction du siège de la communauté de communes Personnel : modification du tableau...

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Conseil : compte-rendu 12 décembre 2013

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Par Kilien

Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente Tréffiagat, le jeudi 12 décembre 2013 à 18 h 30. Ordre du jour Avis du conseil de communauté sur la révision générale du POS partiel de la commune de Saint-Jean Trolimon, Transfert à la communauté...

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Conseil : compte-rendu 20 janvier 2014

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Par Kilien

Le conseil de communauté s’est réuni salle des mariages Pont l’Abbé, le lundi 20 janvier 2014 à 18 h. Ordre du jour Incidences comptables de la suppression du SIVU de la baie d’Audierne, reprise de l’actif ; Clôture du budget de la ZA de Poriguenor :...

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