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PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE

GEOLITT, Kergroas, Lannou, local, modification, Moguer, plu, POS, urbanisme, zone

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE Vu le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L. 213-13 et R. 123-19 et L. 300-2 ;Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 21 février 2008 ayant...

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REMBOURSEMENT D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) : Pays du Fruit

combrit, du, fruit, lotissement, pays, PLU, POS, projet, pup

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 novembre 2012 REMBOURSEMENT D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre du PUP mis en place le 16/08/2010 (délibération n° 2010-102) pour l’aménagement...

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2000 : Mise en révision du POS de la commune

commission, espace, loi, pos, zone

Par Kilien

QUELQUES DEFINITIONS Qu'est ce qu'un P.O.S. ? Le POS est u outil dont se dote une commune pour assurer et maîtriser son développement et préserver son cadre environnemental. Pour cela, le POS définit des zonages à chacun desquels est attaché un règlement...

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