scot

SCOT-OC : Projet d’’Aménagement et de Dévelloppement Durable au 7 février 2011

cornouaille, oc, ouest, plu, scot, sioca

Par Kilien

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Sommaire : Urbanisme, PLU, SCOTT...

2008, 2011, administratif, plu, scot, sommaire, tribunal, urbanisme, znieff

Par Kilien

2013 11/01/2013 : Conseil Régional : Charte pour une gestion économe du foncier en Bretagne 10/01/2013 : SCOT-OC : Séminaire sur le SCOT 09/01/2013 : PLU 2014 / Réunion mairie associations : LE CONTEXTE GENERAL DE L’ETUDE 02/01/2013 : Publication du décret...

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Qu'est-ce que le SCOT (Schéma de COhérence Territoriale) ?

commune, cornouaille, developpement, scot, sioca

Par Kilien

Crée par la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain, le SCOT est un document de planification globale à l’échelle d’un bassin de vie conçu sur fond de développement durable pour les 15 à 20 prochaines années. Il vise...

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