scot

DOO : Partie 4 : Une gestion environnementale tournée vers l'avenir

Cornuaille, DOO, Ouest, SCOT, SIOCA

Par Kilien

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DOO : Partie 3 : Une identité économique, culturelle et sociale, forte et vivante

Cornouaille, DOO, Ouest, SCOT, SIOCA

Par Kilien

Le document d'orientations et d'objectifs ( DOO) du SCOT de l'Ouest Cornouaille : Partie 3 : Une identité économique, culturelle et sociale, forte et vivante Télécharger « doo-partie2_23-01-2013_lite_VF.pdf »

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DOO : Partie 2 : Le fonctionnemernt des activités humaines et l'amélioration de l'accessibilité d'un territoire maritime

accessibilité, Cornouaille, DOO, Ouest, SCOT, SIOCA

Par Kilien

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DOO : Partie 2 : Le fonctionnemernt des activités humaines et l'amélioration de l'accessibilité d'un territoire maritime

Acessibilité, Cornouaille, DOO, Maritime, Ouest, SCOT, SIOCA, Territoire

Par Kilien

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DOO : Partie 1 : Le fonctionnement écologique et paysager d'un territoire

Cornouaille, DOO, Ecologie, Ouest, Paysage, SCOT, SIOCA, Territoire

Par Kilien

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SCOT Ouest Cornouaille : le document d'orientations et d'objectifs en ligne (DOO)

Cornouaille, DOO, Ouest, SCOT, SIOCA

Par Kilien

Vous trouverez les 4 chapitres du DOO (Le document d'orientations et d'objectifs) en téléchargement ici : Partie 1 : Le fonctionnement écologique et paysager d'un territoire Partie 2 : Le fonctionnemernt des activités humaines et l'amélioration de l'accessibilité...

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2003 - Loi "Urbanisme et habitat"

article, habitat, loi, modification, perimetre, scot, urbanisme

Par Kilien

La loi UH complète la loi SRU en introduisant un ensemble de mesures d’assouplissement Les extraits de la loi relatifs aux SCoT Article 3 : Modification de la règle de l’urbanisation limitée en l’absence de SCoT Article 4 : Prise en compte des périmètres...

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2000 - loi "solidarité et renouvellement urbain"

2006, article, loi, pdu, renouvellement, scot, solidarité, urbain

Par Kilien

Loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain (loi SRU) La loi SRU relance la planification stratégique dans une logique de développement durable des territoires Les extraits de la loi relatifs aux SCoT Article 3 : Objectifs,...

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SCOT-OC : Le Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) Evolution

cornouaille, ouest, scot, sioca

Par Kilien

Fichiers: Présentation "du PADD au DOO" - 1er mars 2011 Mis en ligne le:09/03/11 Taille du fichier:569 Ko Atelier Economie - refléxion DOO - 6 avril 2011 Mis en ligne le:14/04/11 Taille du fichier:939 Ko Atelier Environnement - refléxion DOO - 6 avril...

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SCOT-OC : Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

cornouaille, ouest, padd, scot, sioca

Par Kilien

Fichiers: Projet de PADD du SCoT ouest Cornouaille - version du 7 février 2011 Mis en ligne le:18/02/11 Taille du fichier:2 Mo Vers le PADD du SCoT ouest Cornouaille - les grandes orientations, présentées le 27 novembre 2010 Mis en ligne le:06/01/11 Taille...

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