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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 octobre 2013 : DECISIONS DU MAIRE Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de la capitainerie Cabinet Paul RUELLAND pour un montant HT de 12 000 € Mission de maîtrise d’oeuvre pour l’amélioration de la voirie rue de...

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SERVITUDE DE PASSAGE DES PIETONS SUR LE LITTORAL

CETEO, Combrit, DDTM, enquête, littoral, passage, pietons, publique, servitude, SPPL

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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 SERVITUDE DE PASSAGE DES PIETONS SUR LE LITTORAL Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la mise en place de la servitude de passage des piétons le long du littoral, est à l’étude par les services de la DDTM....

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DENOMINATION DE VOIES : Impasse Anita Conti au Moguer

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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 DENOMINATION DE VOIES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier.Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité la dénomination de voie suivante selon le plan ci-joint...

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CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE L’IMPASSE ROBERT MICHEAU VERNEZ

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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE L’IMPASSE ROBERT MICHEAU VERNEZ Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Madame Denise ARDILOUZE, domiciliée allée du...

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ACQUISITION DES PARCELLES AM 82 ET 83 QUAI JACQUES DE THEZAC

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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 ACQUISITION DES PARCELLES AM 82 ET 83 QUAI JACQUES DE THEZAC Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier en date du 21/11/2013, Maître GASCHIGNARD, Notaire en la commune...

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BONEZE : CESSION GRATUITE DE TERRAINS A L’OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE POUR LA REALISATION D’UN ENSEMBLE DE LOGEMENTS

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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 CESSION GRATUITE DE TERRAINS A L’OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE POUR LA REALISATION D’UN ENSEMBLE DE LOGEMENTS Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre du programme de réalisation...

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CESSION ET INTEGRATION DE VOIRIE A LA COMMUNE DU LOTISSEMENT OPAC A TY SCOUL

Alarc'h, cession, chaz, Cygne, C’Haz-koad, Durzunell, écureuil, Eostig, koad, lotissement, OPAC, Rossignol, ru, rue, scoul, Tourterelle, ty

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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 CESSION DE VOIRIE A LA COMMUNE DU LOTISSEMENT OPAC A TY SCOUL Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 19 septembre 2013, l’OPAC de Quimper Cornouaille souhaite céder...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 : DECISIONS DU MAIRE

Ar, Blouin, bois, combrit, Cytil, Kerdual, March, Marc’h, rue, Toul, Tourterelles

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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 : DECISIONS DU MAIRE o Réhabilitation des sanitaires de Toul Ar Marc’h, missions de coordination sécurité chantier, protection de la santé et contrôle technique BUREAU VERITAS pour un montant HT de 2 370.00 € o Maîtrise...

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CESSION DE PARCELLES DE LA ZA DE KERBENOËN A LA CCPBS

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CONSEIL MUNICIPAL DU 25 janvier 2012 CESSION DE PARCELLES DE LA ZA DE KERBENOËN A LA CCPBS Monsieur le Maire présente le dossier. Vu les délibérations de la commune en date du 30 mars 2011 et du 21 septembre 2011,Vu la délibération de la CCPBS en date...

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FINANCEMENT DE L’AIRE DE JEUX – LOTISSEMENT DES BERGERONNETTES

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CONSEIL MUNICIPAL DU 25 janvier 2012 FINANCEMENT DE L’AIRE DE JEUX – LOTISSEMENT DES BERGERONNETTES Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de modifier l’alinéa...

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