Sivom. . Le montant des travaux supplémentaires sur la station d'épuration

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Par Kilien

Les études pour desservir en assainissement pour desservir les quartiers de Kergulan, la rue de Sant Tual et de Ar Stankou seront confiées au cabinet Le Doaré. Le montant des travaux supplémentaires sur la station d'épuration s'élèvent à 34.229 EUR. Des...

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Sivom Combrit-Île-Tudy : Assainissement

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Par Kilien

Le comité syndical décide de se baser sur les tarifs 2012, votés dans le cadre de la participation pour raccordement à l'égout, pour le financement de l'assainissement collectif, lors de la mise en place de la Participation pour le financement de l'assainissement...

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COMBRIT - ILE TUDY : LE SIVOM ACHETE LE TERRAIN DE LA STATION D’EPURATION

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Par Kilien

COMBRIT - ILE TUDY : LE SIVOM ACHETE LE TERRAIN DE LA STATION D’EPURATION (12 octobre 2001) Question unique et d’importance lors de la dernière réunion du SIVOM qui s’est tenue en mairie sous la présidence de Gérard Cariou, président : l’achat des terrains...

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Station d'épuration. Le permis de construire validé

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Par Kilien

Après des années de procédure, le tribunal administratif de Rennes a finalement rendu son verdict, concernant le permis de construire de la station d'épuration de Combrit-Sainte-Marine. Un premier jugement avait prononcé l'annulation du permis de construire...

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Combrit. Les ratés de la station d'épuration

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Par Kilien

En service depuis seulement quelques mois, la nouvelle station d'épuration de Combrit-Ile-Tudy connaît quelques ratés. Des expertises sont en cours. Réuni mardi soir, le comité syndical du Sivom de Combrit-Ile-Tudy a autorisé son président à ester en...

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Cour d'appel de Nantes : Station d'épuration

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Par Kilien

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Cours d'Appel de Nantes 8 octobre 2010 : SIVOM Station d'épuration

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Par Kilien

Cours d'Appel de Nantes 8 octobre 2010 Quand une station d’épuration doit être regardée comme un équipement public dont la nature justifie l’implantation en zone ND du POS et, par dérogation, dans une zone protégée par la loi littoral. Arrêt SIVOM de...

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Station de Combrit-Sainte-Marine-Île-Tudy : le coût - Pont-l'Abbé

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Par Kilien

Lors de la réunion du Sivom Combrit-Sainte-Marine-Île-Tudy, Jean-Claude Dupré, président, a donné le coût définitif de la station d'épuration de Combrit, Koad Forest Du, implantée au Creac'h, qui dessert les communes de Combrit et de l'Île-Tudy. Cette...

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Combrit.Le permis de construire de la station d'épuration annulé

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Par Kilien

Vendredi, le jugement du tribunal administratif de Rennes a été signifié aux parties, dans l'affaire de la station d'épuration de Combrit. Conformément aux conclusions du rapporteur public, les juges ont décidé d'annuler le permis de construire de la...

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Combrit. Les ratés de la station d'épuration

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Par Kilien

En service depuis seulement quelques mois, la nouvelle station d'épuration de Combrit-Ile-Tudy connaît quelques ratés. Des expertises sont en cours. Au Creac'h, le bassin vidé attend une expertise des dégâts causés par le soulèvement des fonds. Réuni...

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