Comment chasser les limaces sans polluer l’eau ?

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Par Kilien

Comment chasser les limaces sans polluer l’eau ? Quel jardinier en ce moment n’est pas à l’affût des limaces « embusquées » ? La chasse aux limaces bat son plein. Mais attention à la pollution de l’eau. De nombreux produits vendus pour détruire les limaces...

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Evaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne - Bilan et propositions

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Par Kilien

Evaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne - Bilan et propositions Yves BERGER, Josiane CONDE, Claire HUBERT, Pierre RATHOUIS (coordonnateur) et François ROUSSEL Type : Rapport/étude Date de parution...

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Pratiques agricoles et nitrates dans les milieux aquatiques

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Par Kilien

Pratiques agricoles et nitrates dans les milieux aquatiques Type : Revue/bulletin Date de parution : 2015 Éditeurs : Eau france Collection : Les synthèses n° 11 Nombre de pages : 16 pages L’agriculture a des impacts sur les milieux aquatiques, en termes...

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CCPBS : Rapport annuel 2013 sur la gestion de l’eau

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Par Kilien

L’obligation d’établir un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau potable résulte de textes complémentaires qui s’imposent au délégataire de service public : la loi du 6 février 1992 portant administration territoriale...

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SPANC (REGLEMENT ET CONTRAT)

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 SPANC (REGLEMENT ET CONTRAT) Monsieur le Maire présente le dossier. A la suite du diagnostic des installations existantes sur le territoire de la commune de COMBRIT – SAINTE MARINE, le Conseil Municipal a décidé dans...

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APPROBATION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 APPROBATION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT Monsieur le Maire fait lecture du projet. VU le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L 123.10 et R 123.19 ;VU la délibération du Conseil Municipal en date du 11/10/2007...

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SPANC : Approbation du compte administratif 2013

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 mars 2014

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SCHEMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES : MARCHE COMPLEMENTAIRE

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 SCHEMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES : MARCHE COMPLEMENTAIRE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Monsieur Christian Loussouarn adjoint à l’urbanisme, précise que les communes ont l’obligation...

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SPANC / AFFECTATION DU PERSONNEL COMMUNAL

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 SPANC / AFFECTATION DU PERSONNEL COMMUNAL Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Dans le cadre de la gestion du SPANC, du personnel administratif est sollicité pour assurer la bonne gestion...

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SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 : DECISIONS DU MAIRE SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au...

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