2010

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2010 : COMPTE RENDUPLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE

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Par Kilien

PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE Vu le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L. 213-13 et R. 123-19 et L. 300-2 ;Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 21 février 2008 ayant approuvé le Plan Local d’Urbanisme ; Monsieur...

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Textes réglementaires relatifs à la protection de la flore

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Par Kilien

Arrêtés fixant la liste des espèces végétales protégées sur l’ensemble du territoire (format pdf - 699.5 ko - 29/09/2010) Arrêté du 19 juillet 1988 relatif à la liste des espèces végétales marines protégées (format pdf - 14 ko - 29/09/2010) Arrêté du...

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L'eau en Bretagne : Bilan 2010

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Par Kilien

L’eau en Bretagne L’année 2010 présente une pluviométrie annuelle proche de la moyenne sur l’ensemble de la Bretagne avec cependant de forts contrastes, entre des périodes pluvieuses et des périodes marquées par de forts déficits, notamment au printemps....

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Bulletin muncipal : juillet 2010

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Par Kilien

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Bulletin municipal : octobre 2010

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Par Kilien

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Natura 2000 : Arrêté du 16 novembre 2001 liste espèces oiseaux zps

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Par Kilien

Arrêté du 16 novembre 2001 (format pdf - 116.7 ko - 26/07/2010) relatif à la liste des espèces d’oiseaux qui peuvent justifier de la désignation de zones de protection spéciale au titre du réseau écologique européen Natura 200

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Séchets / CCPBS : Rapport annuel 2010 sur la gestion des déchets

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Rapport annuel 2010 sur la gestion des déchets Publish at Calameo or read more publications.

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Eau / CCPBS : Rapport annuel 2010 sur Le prix et la qualité de l’affermermage de la distribution de l’eau

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Par Kilien

Rapport annuel 2010 sur Le prix et la qualité de l’affermermage de la distribution de l’eau Publish at Calameo or read more publications.

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2010 - loi portant engagement national pour l’environnement

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Par Kilien

Loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement La loi portant engagement national pour l’environnement, dite Grenelle 2, décline, thème par thème, les objectifs entérinés par le premier volet législatif du Grenelle Environnement...

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Points « Info-Sédiment » 2010 : « Sédiments contaminés , Où en sommes nous ? »

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