CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 SCHEMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES : MARCHE COMPLEMENTAIRE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Monsieur Christian Loussouarn adjoint à l’urbanisme, précise que les communes ont l’obligation...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2013 SCHEMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES Monsieur Henri Stephan présente le dossier. Dans le cadre de l’élaboration du PLU, la commune doit réaliser une étude concernant le schéma directeur des eaux pluviales. Des subventions...
Lire la suiteRetour d'expériences de collectivités de Loire-Bretagne Télécharger « Depliant_eaux_pluviales.pdf »
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Lire la suiteLe comité syndical du Sivom réuni mardi, salle de la mairie, a décidé, à l'unanimité, de confier les travaux d'extension du réseau des eaux usées à Kerdréanton au cabinet Le Doaré, également maître d'oeuvre de la SCI Kalao, établissement vendu récemment,...
Lire la suiteL’eau en Bretagne L’année 2008 présente une pluviométrie annuelle proche de la moyenne sur l’ensemble de la Bretagne avec cependant un été très arrosé spécialement sur l’ouest de la région. Les débits des rivières en début 2008, présentaient des valeurs...
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La vocation commune d’appui méthodologique aux territoires a conduit Etd et le Certu à mutualiser leurs compétences pour réaliser un décryptage de l’impact du Grenelle 2 sur la mise en oeuvre des politiques publiques des collectivités dans les champs...
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Loi du 21 avril 2004 transposant la directive européenne 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau (appelée « Directive Cadre sur l’Eau ») La loi n°2004-338 du 21 avril 2004 prévoit l’adoption d’objectifs...
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