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CCPBS / Conseil : compte-rendu 17 avril 2014

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Par Kilien

Conseil : compte-rendu 17/04/2014 Le conseil de communauté s’est réuni l’espace sportif Croas Ver à Combrit, le jeudi 17 avril 2014 à 18 h. Ordre du jour Election du président de la Communauté de communes Fixation du nombre de vice-présidents Election...

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Conseil Municipal du 09 avril 2014 : Compte rendu

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Par Kilien

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Conseil Municipal du 9 avril 2014 : ordre du jour

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Par Kilien

Magazine du Pays Bigouden Sud : n°Spécial, Avril 2012, Transfert de compétences

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Par Kilien

N° spécial - Transfert de compétences Publish at Calameo or read more publications.

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Dunes du Treustel : 26 avril 2009

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Par Kilien

.Plus de pins....Abattage nécessaire car tués par l'eau de mer lors du franchissement de la dune en 2008

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Dunes du Treustel : 26 avril 2009

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Par Kilien

Natura 2000 : Arrêté du 19 avril 2007 Modification liste d'oiseaux ZPC

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Par Kilien

Arrêté du 19 avril 2007 (format pdf - 325.2 ko - 26/07/2010) modifiant la liste des espèces d’oiseaux qui peuvent justifier de la désignation de zones de protection spéciale au titre du réseau écologique européen Natura 2000

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2004 - « Directive Cadre sur l’Eau » du 21 avril 2004

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Par Kilien

Loi du 21 avril 2004 transposant la directive européenne 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau (appelée « Directive Cadre sur l’Eau ») La loi n°2004-338 du 21 avril 2004 prévoit l’adoption d’objectifs...

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