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EXTENSION DE L’INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX (ISDND) DU YEUN A TREMEOC

CETD, Corroac'h, Corroach, dangereux, dechets, extension, ISDN, Odet, SIVALODET, tremeoc, yeun

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 EXTENSION DE L’INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX (ISDND) DU YEUN A TREMEOC Monsieur le Maire présente le dossier. Prenant en compte la nécessité pour notre Communauté de communes de réaliser dans les meilleurs...

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Référentiel Loi Littoral en Bretagne - 1 - Extension de l’urbanisation en continuité avec les agglomérations et les villages existants

agglomeration, bretagne, espaces, extension, hameau, littoral, loi, référentiel, remarquables, village

Par Kilien

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan Type : Brochure Date de parution : 2013...

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Référentiel Loi Littoral en Bretagne - 1 - Extension de l’urbanisation en continuité avec les agglomérations et les villages existants

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Par Kilien

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan Type : Brochure Date de parution : 2013...

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Référentiel Loi Littoral en Bretagne - 1 - Extension de l’urbanisation en continuité avec les agglomérations et les villages existants

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Par Kilien

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan Type : Brochure Date de parution : 2013...

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Référentiel Loi Littoral en Bretagne - 1 - Extension de l’urbanisation en continuité avec les agglomérations et les villages existants

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Par Kilien

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan Type : Brochure Date de parution : 2013...

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Travaux d'extension du réseau des eaux usées - Combrit

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Par Kilien

Le comité syndical du Sivom réuni mardi, salle de la mairie, a décidé, à l'unanimité, de confier les travaux d'extension du réseau des eaux usées à Kerdréanton au cabinet Le Doaré, également maître d'oeuvre de la SCI Kalao, établissement vendu récemment,...

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Jurisprudence : L146-4-II Densité faible à immeuble collectif

construction, extension, L146-4-II, larmor, plage, quartier, urbanisation

Par Kilien

Le cas est assez fréquent : un promoteur avait acquis des « bâtiments » dans un secteur qualifié d’espace proche du rivage au sens du L146-4-II du code de l’urbanisme. L’existant formait une densité assez faible et le projet consistait à les remplacer...

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Question N° : 9333 de M. Alain Leboeuf ( UMP - Vendée ), extension de l'urbanisation

assemblée, extension, littoral, loi, nationale, question, urbanisation

Par Kilien

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PLU 2014 : ARTICLE L.146-4-I ET L’EXTENSION DE L’URBANISATION

2014, ARTICLE L.146-4-I, extension, littoral, loi, PLU, urbanisation

Par Kilien

Nous poursuivons la publication de la présentation du PLU 2014 faite lors de la " Réunion d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 ". Cadre règlementaire L’extension de l’urbanisation doit se réaliser en continuité avec les agglomérations...

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Médiathèque : les travaux d'extension ont commencé

commune, espace, extension, mediatheque, travaux

Par Kilien

Guy Struillou, du service technique, expert en maçonnerie, procède actuellement aux travaux d'extension de la médiathèque. Depuis quelques jours, les services techniques de la commune ont commencé, en régie municipale, les travaux d'extension de la médiathèque....

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