lotissement

Cloture du budget de Ty Scoul

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 mars 2014

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SCHEMA D’AMENAGEMENT IMPASSE BEL ESPOIR

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 SCHEMA D’AMENAGEMENT IMPASSE BEL ESPOIR Monsieur Christian LOUSSOUARN, Adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un permis d’aménager a été déposé en Mairie pour la création de 3 lots sur un terrain sis impasse Bel...

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CESSION DE L’OPAC A LA COMMUNE DES ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT RUE DES BERGERONNETTES

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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 CESSION DE L’OPAC A LA COMMUNE DES ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT RUE DES BERGERONNETTES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 27 novembre 2013, l’OPAC de Quimper...

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BUDGET DU LOTISSEMENT TI SCOUL : DECISION MODIFICATIVE N° 3

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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 BUDGET DU LOTISSEMENT TI SCOUL : DECISION MODIFICATIVE N° 3 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité les crédits supplémentaires...

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CESSION DES VOIRIES DU LOTISSEMENT DE KERBENOËN

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 février 2013 CESSION DES VOIRIES DU LOTISSEMENT DE KERBENOËN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 2 février 2013, l’indivision « hameau de Kerbenoën », a donné son accord pour...

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LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 et cloture

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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au...

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LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012

administratif, compte, lotissement, scoul, Ty

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte...

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Lotissement rue Poul Ar ven Dero : 6 lots

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Par Kilien

LOTISSEMENT DE 6 PARCELLES DE 788 M2 à 1 051 M2 Prix : à partir de 73 500 euros COS 0.3 à proximité du rond-point de Croas Ver

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CESSION ET INTEGRATION DE VOIRIE A LA COMMUNE DU LOTISSEMENT OPAC A TY SCOUL

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 CESSION DE VOIRIE A LA COMMUNE DU LOTISSEMENT OPAC A TY SCOUL Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 19 septembre 2013, l’OPAC de Quimper Cornouaille souhaite céder...

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FINANCEMENT DE L’AIRE DE JEUX – LOTISSEMENT DES BERGERONNETTES

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 janvier 2012 FINANCEMENT DE L’AIRE DE JEUX – LOTISSEMENT DES BERGERONNETTES Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de modifier l’alinéa...

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