CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 PROJET D’AMENAGEMENT AVENUE DE L’OCEAN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un permis d’aménager est prévu pour la création de 6 lots à Kernavriou – rue de l’Océan. Le terrain est...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 REMBOURSEMENT D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre du PUP mis en place le 16/08/2010 (délibération n° 2010-102) pour l’aménagement...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 août 2012 AVENANT DE TRANSFERT – LOTISSEMENT TY SCOUL Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Par délibération n° 2007-21 en date du 11 octobre 2007, le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 novembre 2012 REMBOURSEMENT D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre du PUP mis en place le 16/08/2010 (délibération n° 2010-102) pour l’aménagement...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 : Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Par courrier du 22/07/2011, M. Franck PLOUZENNEC, domicilié avenue de Bretagne à l’Ile Tudy (29980), a fait savoir qu’il souhaite faire l’acquisition...
Lire la suiteCONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2011CESSION DE VOIE « LOTISSEMENT RESIDENCE DU GRAND BOURG » Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier.Le lotissement « Résidence du Grand Bourg » a été approuvé en date du 26/02/2001. L’arrêté...
Lire la suiteDeux dossiers d’urbanisme sont ainsi soumis au Conseil. L’on demande aux élus d’entériner un projet immobilier au hameau du Moguer, à Sainte Marine. Il s’agirait de créer un lotissement de 10 ou 12 lots sur un terrain classé N.A.C. Un arrangement serait...
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Le Télégramme 3 avril 2014 Plan de situation (cliquez sur la photo pour agrandir) Plan de masse de l'aménageur "Domoterre' Lot à partir de 43 700€ Conseil Municipal du 29 février 2012
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