PLU 2011 : Règlement document écrit

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Par Kilien

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PLU 2011 : Règlement document graphique le zonage sud

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PLU 2011 : Règlement document graphique le zonage nord

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Par Kilien

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TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011

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Par Kilien

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Arrêté : Enquête publique sur le projet de modification du PLU

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PLU Révision simplifiée Zone Ui du Lannou Dossier de concertation

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Le plan local d'urbanisme en passe d'être annulé - Combrit

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Le tribunal administratif de Rennes a examiné hier la requête de l'Association pour la sauvegarde de la rivière de Pont-l'Abbé et de ses environs (Asripe). Le 9 mai 2008, elle a demandé l'annulation de la délibération du conseil municipal du 21 février...

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Tribunal. Le plan local d'urbanisme annulé

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Par Kilien

Le tribunal administratif de Rennes a annulé, hier, le PLU de Combrit. «Ce n'est pas une surprise». C'est ainsi qu'a réagi hier, Jean-Claude Dupré, maire de Combrit, en apprenant l'annulation par le tribunal administratif de Rennes du PLU de la commune....

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Le PLU de Combrit annulé pour défaut de protection des zones humides

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Par Kilien

Face à la montée des périls pour la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau, les pouvoirs publics s'organisent. C'est ainsi que le développement territorial est peu à peu encadré par une planification locale dans le domaine de l'eau (Schéma...

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