La valorisation, l'élimination ou le traitement des boues et des sous produits de l'assainissement sont des enjeux importants en terme environnemental, financier et technique. La bonne gestion de ces produits est demandée par le plan départemental de...
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Lire la suiteTextes nationaux et régionaux relatifs à la mise en oeuvre de la gestion des sites Natura 2000 ARRETES MINISTERIELS Arrêté du 17 novembre 2008 relatif à la liste des actions éligibles à une contrepartie financière par l’Etat dans le cadre d’un contrat...
Lire la suiteRapport annuel 2010 sur la gestion des déchets Publish at Calameo or read more publications.
Lire la suiteRapport annuel 2011 sur la gestion des déchets Publish at Calameo or read more publications.
Lire la suiteLe SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples Combrit Sainte-Marine l’Ile-Tudy) a la responsabilité de l’assainissement collectif, de la Maison de retraite de Kerborc’his propriété du syndicat et des équipements communs de tourisme, la surveillance...
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La vocation commune d’appui méthodologique aux territoires a conduit Etd et le Certu à mutualiser leurs compétences pour réaliser un décryptage de l’impact du Grenelle 2 sur la mise en oeuvre des politiques publiques des collectivités dans les champs...
Lire la suiteLes SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DE L’EAU sont des outils de planification règlementaires chargés d’assurer la gestion de la ressource et des écosystèmes aquatiques à long terme. Télécharger « FichDIREN_sage_2006_01_27_cle2c819e.pdf »
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Télécharger « ouesco guide_methodologique_des_espaces_nature.pdf »
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Informations utiles Conseil général Les lois de décentralisation donnent compétence aux départements pour la mise en œuvre d’une politique de protection, de gestion et d’ouverture au public des espaces naturels sensibles. Le Conseil général est propriétaire...
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