hameau

CESSION DES VOIRIES DU LOTISSEMENT DE KERBENOËN

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 février 2013 CESSION DES VOIRIES DU LOTISSEMENT DE KERBENOËN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 2 février 2013, l’indivision « hameau de Kerbenoën », a donné son accord pour...

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DENOMINATION DE RUES

Allan, Anatole, Chauvel, denomination, hameau, Hent, Impasse, Kerborhis, Keridreux, Kerrien, Le Braz, Pierre, Pouldon, rue, Schoendoerffer

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 DENOMINATION DE RUES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Après avis favorable de la commission d’urbanisme du 14 mars 2013, il est proposé au Conseil Municipal d’approuver la dénomination...

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DENOMINATION DE RUES

Bras, Cariou, Châtaigniers, chemin, clos, denomination, fruit, hameau, Kerbenoen, Meheut, Menez, nevez, Pays, résidence Hent, Roz, rue, Stéphan

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2013 DENOMINATION DE RUES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Après avis favorable de la commission d’urbanisme du 19 juin 2013, le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à...

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PUP HAMEAU DE KERIDREUX

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 février 2012 PUP HAMEAU DE KERIDREUX Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Une demande de permis d’aménager présentée par le Cabinet LE DOARE de PONT-L’ABBE pour la SARL DOMOTERRE Ŕ 3 rue Pitre...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 : DECISIONS DU MAIRE

ar, Bonèze, croas, Croissant, dero, fruit, hameau, kerdréanton, Kéridreau, le doaré, LE PAPE, LGP, menez, PLU, poul, PUP, taupes services, ven, ver

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 : DECISIONS DU MAIRE o Empierrement du terrain de pétanque : Entreprise LE PAPE pour un montant HT de 7 920.00 €o Contrat annuel de destruction de taupes : Entreprise TAUPES SERVICES pour un montant forfaitaire annuel...

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SCHEMA D’AMENAGEMENT – ZONE NAc – HAMEAU DE KERIDREUX Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Une demande de permis d’aménager pour la création de 33 l

amenagement, hameau, KERIDREUX, LE DOARE, schema

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 SCHEMA D’AMENAGEMENT – ZONE NAc – HAMEAU DE KERIDREUX Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Une demande de permis d’aménager pour la création de 33 lots a été déposée en Mairie le 10/04/2012....

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Assemblée nationale : Question orale sur la loi littorale

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Par Kilien

14ème législature Question N° :400 de M. Philippe Le Ray ( Union pour un Mouvement Populaire - Morbihan ) Question orale sans débat Ministère interrogé > Écologie, développement durable et énergie Ministère attributaire > Écologie, développement durable...

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Lotissement "Hameau de Kéridreux"

Domoterre, hameau, keridreux, le bourgeois, lotissement

Par Kilien

Le Télégramme 3 avril 2014 Plan de situation (cliquez sur la photo pour agrandir) Plan de masse de l'aménageur "Domoterre' Lot à partir de 43 700€ Conseil Municipal du 29 février 2012

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Référentiel Loi Littoral en Bretagne - 1 - Extension de l’urbanisation en continuité avec les agglomérations et les villages existants

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Par Kilien

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan Type : Brochure Date de parution : 2013...

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Référentiel Loi Littoral en Bretagne - 1 - Extension de l’urbanisation en continuité avec les agglomérations et les villages existants

agglomeration, bretagne, espaces, extension, hameau, littoral, loi, référentiel, remarquables, village

Par Kilien

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan Type : Brochure Date de parution : 2013...

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