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Combrit : BUDGET PRIMITIF 2014

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Par Kilien

BUDGET 2014 : Pour la 5ème année consécutive maintien des taux d’imposition. Conformément à la loi pour les communes de plus de 3500 habitants, la session budgétaire s’est tenue en deux temps : le 18 février 2014 : Débat d’Orientations Budgétaires (DOB)...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 : TAXE D’AMENAGEMENT

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Par Kilien

Monsieur Beaufils, adjoint aux finances, indique que pour financer les équipements publics de la commune, une nouvelle taxe remplaçant la taxe locale d’équipement et la participation pour aménagement d’ensemble, a été créée. Elle sera applicable à compter...

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Conseil municipal : le débat d'orientation budgétaire - Combrit

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Par Kilien

Le conseil municipal s'est réuni, mercredi, salle de la mairie, sous la présidence de Jean-Claude Dupré. Jacques Beaufils, adjoint aux finances a présenté le débat d'orientation budgétaire qui a permis à l'assemblée de discuter des orientations qui préfigurent...

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CERTU : Fiches décryptage du Grenelle / Taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines

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Par Kilien

La vocation commune d’appui méthodologique aux territoires a conduit Etd et le Certu à mutualiser leurs compétences pour réaliser un décryptage de l’impact du Grenelle 2 sur la mise en oeuvre des politiques publiques des collectivités dans les champs...

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Conseil. Le nouveau PLU sur les rails

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Par Kilien

Mercredi soir, les élus combritois étaient réunis en conseil municipal. Le nouveau projet de PLU a été abordé. En effet, suite à l'annulation du PLU en décembre dernier, l'élaboration d'un nouveau document est en route. Il fera état de différents paramètres:...

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