Sommaire : Photos Vidéos

Par Kilien

2012 19/09/2012 : Mobilité : le bus à la demande (Combrit) 13/06/2012 : Démonstration "équitation éthologique" 2011 14/12/2011 : Dune du Treustel : Renforcement zone Ouest octobre/décembre 2011 12/10/2011 : Dunes du Treustel : 12 octobre 2011 28/09/2011...

Code de l'urbanisme : les zones du PLU

Par Kilien

Article R*123-5 : les zones urbaines dites "zone U" Modifié par Décret n°2001-260 du 27 mars 2001 - art. 1 JORF 28 mars 2001 Les zones urbaines sont dites "zones U". Peuvent être classés en zone urbaine, les secteurs déjà urbanisés et les secteurs où...

PLU : Signification du zonage U, AU, A, N

Par Kilien

Le territoire couvert par le Plan Local d'Urbanisme est divisé en zones urbaines (sigle U), en zones à urbaniser (sigle AU), en zones agricoles (sigle A) et en zones naturelles et forestières (sigle N) dont les délimitations sont reportées sur le plan...

PLU : Inventaire des zones humides effectives réalisé par le SIVALODET février 2012

Par Kilien

PLU : Inventaire des zones humides effectives réalisé par le SIVALODET février 2012

Par Kilien

Ci-dessous l'Inventaire des zones humides effectives réalisé par le SIVALODET. C'est un des documents importants annexé au PLU. C'est lui, entre autre, qui, par son absence, a fait annuler par le Tribunal Adminstratif de Rennes le "PLU 2008" de l'équipe...

PLU / Réunion mairie associations : Programmation des étapes et dates

Par Kilien

Sur inivitation du Maire, Jean-Claude Dupré, en présence de plusieurs adjoints : Jacques BEAUFILS (Finances et développement économique), Christian LOUSSOUARN (Urbanisme, le Développement durable et l’Environnement), Henri STEPHAN (Adjoint aux Travaux...

PLU : Réunion en mairie avec les associations le 19 décembre 2012

Par Kilien

PLU : Lettre du Maire pour la consultation des associations

Par Kilien

Réunion DDTM Mairie sur la "Servitude de Passage le long du littoral - SPPL)

Par Kilien

TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011

Par Kilien

Télécharger « 2011 12 16 ta_rennes_apo_eau_sage pos_zh.pdf » Visionner le texte