Télécharger « FNE Le blaireau et l'homme Pour une cohabitation pacifique.pdf »
Lire la suiteTélécharger « ONCFS 2005 Loi sur le développement des territoires ruraux Dispositions relatives à la chasse.pdf »
Lire la suiteA la demande d’Essonne Nature Environnement ,le Tribunal Administratif de Versailles, annule partiellement un arrêté du Préfet de l’ Essonne. Le Tribunal administratif de Versailles a annulé partiellement, à la demande d’Essonne Nature Environnement,...
Lire la suiteVous trouverez dans cette pages divers textes nationaux et internationaux en téléchargement concernant le piégeage et la chasse. International : Convention de Berne (doc 70 Ko) Directive européenne 3254-91 (suppression du piège à mâchoires doc 37 Ko)...
Lire la suiteLe 02-08-2012 a été pris un arrêté fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d’animaux classées nuisibles (pdf - 359Ko) Le 22-08-2011 a été pris un arrêté Modification suite à la supression des assomoirs perchés (pdf -...
Lire la suite/http%3A%2F%2Fwww.unapaf.com%2Fimages%2Fpieges%2Fboite%20a%20fauve.jpg)
Les pièges autorisés sont classés en 5 catégories : 1, 2, 3, 4 et 5 Les pièges interdits Pièges de premiére catégorie Législation : Pièges ayant pour objet de capturer l'animal par contention dans un espace clos, sans le maintenir directement par une...
Lire la suiteTélécharger « ONCFS Le statut juridique du lapin sauvage.pdf »
Lire la suiteTélécharger « ONCFS Le maire et la chasse sur sa commune 2011.pdf »
Lire la suiteLe tir en direction des habitations est proscrit C’est le tir « en direction » d’une habitation ou d’une route qui est interdit par arrêté préfectoral annuel spécifique, consultable en mairie. Conformément à une circulaire du ministère de l’intérieur(1),...
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