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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE PARCELLES RUE DE L’OCEAN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Il y a lieu d’intégrer dans le Domaine Public, les parcelles mentionnées ci-après,...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 EFFACEMENT DES RESEAUX RUE MARCEL SCUILLER ET PLACE CROAS AR BLEON Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente au Conseil Municipal le projet de mise en souterrain des réseaux aériens basse tension, éclairage...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 EFFACEMENT DE RESEAUX RUE DE KERDUAL – TRANCHE 1 Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente au Conseil Municipal le projet de mise en souterrain des réseaux aériens basse tension, éclairage public et télécommunication...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 févrierr 2014 VALIDATION DU PROGRAMME D’ENFOUISSEMENT DE RESEAUX 2014 Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Le SDEF sollicite la commune afin qu’elle délibère sur le fonds de concours 2014 pour les travaux...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 APPROBATION DU PROJET DE REAMENAGEMENT DE LA RUE DE KERDUAL Monsieur le Maire présente le dossier. Par décision n° 2013-67 la SARL Cyril BLOUIN a été chargée de la maîtrise d’oeuvre pour l’amélioration de la voirie...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DE L’IMPASSE DE KERFOZ DANS LE DOMAINE PUBLIC Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 26/09/2013, Mme GUILLOTON Annie, Mme DEVELAY...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 DENOMINATION DE VOIE DANS LA ZA DE KERBENOËN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité la dénomination de voie suivante...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE TERRAIN RUE DE LA FONTAINE Monsieur Christian LOUSSOUARN, Adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 18/11/2013, Mme Catherine BRIGANT et M. Jean-Guy FRIGGERI, domiciliés...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE BD N° 81 RUE DE KERDUAL Monsieur le Maire présente le dossier. Pour un problème de visibilité, M. MARC Laurent et Mme GOASCOZ Hélène, propriétaires d’une...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 CESSION DE L’OPAC A LA COMMUNE DES ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT RUE DES BERGERONNETTES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 27 novembre 2013, l’OPAC de Quimper...
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