- Combrit Sainte Marine : Association de défense et de protection de l'environnement

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 août 2012 : DECISIONS DU MAIRE

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27.04.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 août 2012 : DECISIONS DU MAIRE o Dossier expropriation Hent Ty Plouz – Honoraires du cabinet d’avocats LGP 3 500.00 € HT - frais d’audience et de déplacement : 500.00 €o Mission de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de l’entrée...

ATTRIBUTION DES MARCHES AUX ENTREPRISES RUE DU PHARE ET QUAI JACQUES DE THEZAC

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27.04.2014 …

Par Kilien

ATTRIBUTION DES MARCHES AUX ENTREPRISES RUE DU PHARE ET QUAI JACQUES DE THEZAC

CONSEIL MUNICIPAL DU 1 octobre 2012 e 2012

SCHEMA D’AMENAGEMENT RUE POUL AR VEN DERO

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27.04.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 1 octobre 2012 SCHEMA D’AMENAGEMENT RUE POUL AR VEN DERO Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un schéma d’aménagement est prévu pour la création de 7 lots rue Poul Ar Ven Dero.Le terrain est situé...

REGLEMENT DE VOIRIE : DISPOSITIONS FINANCIERES

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27.04.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 1 octobre 2012 REGLEMENT DE VOIRIE : DISPOSITIONS FINANCIERES Monsieur le Maire présente le dossier. Dans le cadre de l’adoption du règlement de voirie de la commune de Combrit, il convient de fixer les dispositions financières relatives...

CONSEIL MUNICIPAL DU 1 octobre 2012 : DECISIONS DU MAIRE

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27.04.2014 …

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CONSEIL MUNICIPAL DU 1 octobre 2012 : DECISIONS DU MAIRE o Convention d’assistance juridiqueCabinet LGP pour un montant annuel HT de 8 600 €o Contrat de maintenance de la borne automatique du portEntreprise SNEF pour un montant de 382.21 €o Cabinet Leopold...

MODIFICATION DES STATUTS DU SIVOM

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27.04.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 novembre 2012 MODIFICATION DES STATUTS DU SIVOM Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal sa délibération en date du 4 juillet 2012 par laquelle il approuvait la prise de compétences « espaces naturels d’intérêt communautaire...

SALLE DE SPORT / RESILIATION DE MARCHES ET NOUVELLE CONSULTATION

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27.04.2014 …

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 novembre 2012 SALLE DE SPORT / RESILIATION DE MARCHES ET NOUVELLE CONSULTATION Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier.Vu la délibération 2011-90 du 21 septembre 2011 ;Vu la liquidation de l’entreprise...

REMBOURSEMENT D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) : Pays du Fruit

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27.04.2014 …

Par Kilien

REMBOURSEMENT D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) : Pays du Fruit

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 novembre 2012 REMBOURSEMENT D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre du PUP mis en place le 16/08/2010 (délibération n° 2010-102) pour l’aménagement...

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 novembre 2012 : DECISIONS DU MAIRE

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27.04.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 novembre 2012 : DECISIONS DU MAIRE o Fourniture de gaz et fourniture, inspection et entretien périodique du matériel de stockageTOTAL GAZ : dépôt de garantie 350 € net, enfouissement d’une nouvelle cuve 980 €HT, prix initial du...

CONSTRUCTION DE LA SALLE DE SPORTS / CHOIX DES ENTREPRISES

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27.04.2014 …

Par Kilien

CONSTRUCTION DE LA SALLE DE SPORTS / CHOIX DES ENTREPRISES

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 décembre 2011