L’ inventaire ZNIEFF, en cours de révision en Bretagne, s’articule autour de listes d’espèces animales et végétales à forte valeur patrimoniale dite « liste d’espèces déterminantes ». La construction de ces listes repose sur plusieurs critères : statut...
Lire la suiteLancé en 1982 par le ministère chargé de l’environnement, l’inventaire des Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) est un des principaux outils de connaissance du patrimoine naturel. Une ZNIEFF est un secteur du territoire...
Lire la suiteTélécharger « ORGFH-T2-orientations-e-12-11-a-17_cle533653.pdf »
Lire la suiteTélécharger « ORGFH-T1-ch7-chasse_cle04d14d.pdf »
Lire la suiteLes « Orientations régionales de gestion de la faune sauvage et d’amélioration de la qualité de ses habitats » ou ORGFH sont prévues par la loi n° 2000-698 du 26 juillet 2000 relative à la chasse, dont les dispositions sont désormais codifiées au Code...
Lire la suiteArrêtés fixant la liste des espèces végétales protégées sur l’ensemble du territoire (format pdf - 699.5 ko - 29/09/2010) Arrêté du 19 juillet 1988 relatif à la liste des espèces végétales marines protégées (format pdf - 14 ko - 29/09/2010) Arrêté du...
Lire la suiteArrete du 21 juillet 1983 relatif à la protection des ecrevisses autochtones (format pdf - 78.1 ko - 29/09/2010) Arrêté du 20 décembre 2004 fixant la liste des animaux de la faune marine protégés sur l’ensemble du territoire (format pdf - 38.2 ko - 29/09/2010)...
Lire la suiteARRETES MINISTERIELS Arrêté du 17 novembre 2008 relatif à la liste des actions éligibles à une contrepartie financière par l’Etat dans le cadre d’un contrat Natura 2000 (format pdf - 76.6 ko - 26/07/2010) Arrêté du 15 décembre 2008 relatif aux subventions...
Lire la suiteLa transposition en droit français des directives européennes est réalisée progressivement. Les derniers textes en vigueur sont consultables dans cette rubrique. Code de l’environnement Partie législative Partie réglementaire Textes relatifs à la désignation...
Lire la suiteLe réseau Natura 2000 correspond à la mise en œuvre de deux directives européennes : Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages (format pdf - 1 Mo - 26/07/2010) Directive...
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