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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 : DECISIONS DU MAIRE

Bonèze, Colombarium, Combrit, EG, Granimond, Kerobistin, Le Doaré, Léopold, MECO, Océan diffusion, PLU, San Voran, Scuiller

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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 : DECISIONS DU MAIRE o Jeux d’extérieur pour le parc de Kerobistin Entreprise MECO pour un montant HT de 2 990.00 €o Vérification, fourniture et pose de matériaux pour l’entretien des installations portuaires maritimes...

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SCHEMA D’AMENAGEMENT RUE POUL AR VEN DERO

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CONSEIL MUNICIPAL DU 1 octobre 2012 SCHEMA D’AMENAGEMENT RUE POUL AR VEN DERO Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un schéma d’aménagement est prévu pour la création de 7 lots rue Poul Ar Ven Dero.Le terrain est situé...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 1 octobre 2012 : DECISIONS DU MAIRE

borne, combrit, Léopold, LGP, PLU, port, SNEF

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CONSEIL MUNICIPAL DU 1 octobre 2012 : DECISIONS DU MAIRE o Convention d’assistance juridiqueCabinet LGP pour un montant annuel HT de 8 600 €o Contrat de maintenance de la borne automatique du portEntreprise SNEF pour un montant de 382.21 €o Cabinet Leopold...

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MODIFICATION DES STATUTS DU SIVOM

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 novembre 2012 MODIFICATION DES STATUTS DU SIVOM Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal sa délibération en date du 4 juillet 2012 par laquelle il approuvait la prise de compétences « espaces naturels d’intérêt communautaire...

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SALLE DE SPORT / RESILIATION DE MARCHES ET NOUVELLE CONSULTATION

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 novembre 2012 SALLE DE SPORT / RESILIATION DE MARCHES ET NOUVELLE CONSULTATION Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier.Vu la délibération 2011-90 du 21 septembre 2011 ;Vu la liquidation de l’entreprise...

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REMBOURSEMENT D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) : Pays du Fruit

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 novembre 2012 REMBOURSEMENT D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre du PUP mis en place le 16/08/2010 (délibération n° 2010-102) pour l’aménagement...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 novembre 2012 : DECISIONS DU MAIRE

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 novembre 2012 : DECISIONS DU MAIRE o Fourniture de gaz et fourniture, inspection et entretien périodique du matériel de stockageTOTAL GAZ : dépôt de garantie 350 € net, enfouissement d’une nouvelle cuve 980 €HT, prix initial du...

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CONSTRUCTION DE LA SALLE DE SPORTS / CHOIX DES ENTREPRISES

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CONSEIL MUNICIPAL DU 21 décembre 2011

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CONVENTION POUR LA REALISATION ET LE FINANCEMENT D’OUVRAGES D’ECLAIRAGE PUBLIC

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CONSEIL MUNICIPAL DU 9 décembre 2011 : 2011-122 DEL/CONVENTION POUR LA REALISATION ET LE FINANCEMENT D’OUVRAGES D’ECLAIRAGE PUBLIC Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Les travaux d’effacement des réseaux rue de l’Odet (tranche...

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TERRAIN DE FOOTBALL – AVENANT NEGATIF N° 2

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CONSEIL MUNICIPAL DU 9 décembre 2011 : 2011-117 DEL/TERRAIN DE FOOTBALL – AVENANT NEGATIF N° 2 Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Le présent avenant a pour objet de diminuer du montant initial du marché certaines prestations...

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