combrit

DENOMINATION DE VOIES : Impasse Anita Conti au Moguer

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 DENOMINATION DE VOIES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier.Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité la dénomination de voie suivante selon le plan ci-joint...

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CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE L’IMPASSE ROBERT MICHEAU VERNEZ

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE L’IMPASSE ROBERT MICHEAU VERNEZ Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Madame Denise ARDILOUZE, domiciliée allée du...

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ACQUISITION DES PARCELLES AM 82 ET 83 QUAI JACQUES DE THEZAC

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 ACQUISITION DES PARCELLES AM 82 ET 83 QUAI JACQUES DE THEZAC Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier en date du 21/11/2013, Maître GASCHIGNARD, Notaire en la commune...

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BONEZE : CESSION GRATUITE DE TERRAINS A L’OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE POUR LA REALISATION D’UN ENSEMBLE DE LOGEMENTS

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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 CESSION GRATUITE DE TERRAINS A L’OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE POUR LA REALISATION D’UN ENSEMBLE DE LOGEMENTS Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre du programme de réalisation...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 : DECISIONS DU MAIRE

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 : DECISIONS DU MAIRE o Réhabilitation des sanitaires de Toul Ar Marc’h, missions de coordination sécurité chantier, protection de la santé et contrôle technique BUREAU VERITAS pour un montant HT de 2 370.00 € o Maîtrise...

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FONDS DE CONCOURS 2010 POUR LES TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC

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CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 FONDS DE CONCOURS 2010 POUR LES TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Le Trésor Public sollicite la commune afin qu’elle délibère sur le fonds de concours 2010 pour...

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Servitude de Passage : Enquête publique état des lieux

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Une enquête publique est en cours dans le cadre de la servitude de passage des piétons le long du littoral - SPPL- du Moulin du Pouldon à L'île Tudy du 22 avril au 14 mai inclus. Le commissaire enquêteur reçoiten mairie les :- mercredi 30 avril de 16h...

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RAPPORT ANNUEL 2011 SUR LE SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT SPANC

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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 RAPPORT ANNUEL 2011 SUR LE SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT Monsieur le Maire présente le dossier. Le rapport annuel sur l’assainissement collectif, pour l’année 2011, a été présenté au comité syndical du SIVOM le...

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TRANSFERT A LA CCPBS DE LA COMPETENCE ENTRETIEN DES ESPACES NATURELS

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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 TRANSFERT A LA CCPBS DE LA COMPETENCE ENTRETIEN DES ESPACES NATURELS Monsieur le Maire expose au conseil Municipal que suite à la prise de compétence par la communauté de communes, le conseil de communauté a défini...

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PROJET D’AMENAGEMENT AVENUE DE L’OCEAN

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 PROJET D’AMENAGEMENT AVENUE DE L’OCEAN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un permis d’aménager est prévu pour la création de 6 lots à Kernavriou – rue de l’Océan. Le terrain est...

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