combrit

DENOMINATION DU QUARTIER DE BONEZE et KERGULAN – PERIEN BONIS

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 décembre 2011 : 2011-115 DEL/DENOMINATION DU QUARTIER DE BONEZE Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier.L’impasse privée aboutissant chez Mme CHAUVEL Béatrice, desservant actuellement 3 lots, doit...

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FRAIS DE BORNAGE – PARCELLE BB n°139 rue Marcel Scuiller

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 décembre 2011 : 2011-111 DEL/FRAIS DE BORNAGE – PARCELLE BB n°139 Monsieur le Maire présente le dossier. Par délibération n° 2011-74, la commune a vendu à Monsieur DARTHOIS un ensemble de 153 m² environ situé sur la parcelle cadastrée...

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Nouveaux élus du SIVOM

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Par Kilien

Suite aux élections municipales du 23 mars les élus de la commune de Combrit et de l’Ile Tudy, qui avaient été élu pour siéger au conseil du SIVOM se sont réunis le mardi 22 avril pour élire le président et vice président ainsi que les membres des différentes...

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CONVENTION D’AFFECTATIONS D’EMPRISES DU DOMAINE PUBLIC DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 CONVENTION D’AFFECTATIONS D’EMPRISES DU DOMAINE PUBLIC DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier.Dans le cadre du maintien du cordon dunaire sur le secteur...

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PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE (PDIPR)

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE (PDIPR) DELIBERATION POUR LE PASSAGE D’UNE BOUCLE DE RANDONNEE SUR PROPRIETE PRIVEE COMMUNALE Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, porte...

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EVOLUTION DES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BIGOUDEN SUD

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 Monsieur Vincent Gaonac’h, conseiller municipal et vice président de la CCPBS, informe le conseil de la délibération prise par le conseil de communauté le 30 juin 2011 relative à l’évolution des compétences de l’Etablissement...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 : TAXE D’AMENAGEMENT

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Par Kilien

Monsieur Beaufils, adjoint aux finances, indique que pour financer les équipements publics de la commune, une nouvelle taxe remplaçant la taxe locale d’équipement et la participation pour aménagement d’ensemble, a été créée. Elle sera applicable à compter...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2010 : COMPTE RENDUPLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE

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Par Kilien

PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE Vu le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L. 213-13 et R. 123-19 et L. 300-2 ;Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 21 février 2008 ayant approuvé le Plan Local d’Urbanisme ; Monsieur...

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Combrit : Commission CCAS

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Par Kilien

Président du CCAS et Maire de Combrit – Sainte-Marine Monsieur Jacques BEAUFILS Vice-Présidente Madame Catherine MONTREUIL Conseillers Municipaux Madame Stéphanie COLIN Madame Sabine DANIEL Madame Catherine MELANGE Madame Maryannick PICARD Autres Membres...

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Information sur l'assainissement communal : Ker Forest Du

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Par Kilien