plu

SCOT-OC : Le calendrier

calendrier, cornouaille, ouest, plu, scioca, scot

Par Kilien

Prochaines étapes : Le planning du SCOT pour les prochaines étapes à venir (fin de l'élaboration du DOO, rédaction du rapport de présentation, arrêt et approbation) du SCOT se trouve en téléchargement ici Un séminaire ouvert à tous est prévu le 26 janvier...

Lire la suite

SCOT et PLU

avis, commune, cornouaille, ouest, plu, scot, sioca

Par Kilien

Le SCOT n'a pas vocation à devenir un « super PLU » ! Il est le garant des évolutions d'un territoire. Il n'établira pas de carte précise de destination des sols comme dans les anciens SDAU. Il peut, en revanche, identifier des éléments et des sites à...

Lire la suite

SCOT-OC : Projet d’’Aménagement et de Dévelloppement Durable au 7 février 2011

cornouaille, oc, ouest, plu, scot, sioca

Par Kilien

Télécharger « padd-scot-oc_v2.pdf »

Lire la suite

PLU 2014 / Réunion mairie associations : LE CONTEXTE GENERAL DE L’ETUDE

2014, associations, combrit, general, mairie, marine, plu, reunion, sainte, urbanisme

Par Kilien

Suite à l’annulation du P.L.U par le tribunal administratif en date du 16 décembre 2011, la commune de COMBRIT est dotée d’un Plan d’Occupation des Sols (P.O.S) approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 octobre 1982. « L'annulation...

Lire la suite

Journal Municipal : PLU à refaire...

journal, municipal, plu, refaire

Par Kilien

PLU 2010 : Conseil Municipal Extrait registres des délibérations 9 Novembre 2010 le lannou

2014, combrit, conseil, extrait, marine, municipal, plu, registres, sainte

Par Kilien

Télécharger « mod_article64529985_50ec692a0376b.pdf »

Lire la suite

PLU 2014

2014, combrit, marine, plu, sainte, urbanisme

Par Kilien

A jour au 20 avril 2014 2013 24 /10/2013 : PLU 2014 / Bocage / Gridauh : Fiche 4 ESPACES BOISES CLASSES – TERRAINS CULTIVES A PROTEGER 24/10/2013 : PLU 2014 / Bocage / Code de l'urbanisme : Article L130-1, Article L146-6 et Article L123-1-5 24/10/2013...

Lire la suite

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 COMPTE RENDU

combrit, conseil, marine, moguer, municipal, plu, sainte

Par Kilien

Etaient présents : CARIOU Gérard, CARIOU Jean-Yves, CASTRIC André, CASTRIC Louis, DAOULAS Gisèle, DIQUELOU Jean-Paul, GENTRIC Marie-Augustine, GOARIN Joël, HEINIMAN BACH Bernard, LE FLOC’H Annie, LE PEMP René, L’HELGOUARC’H Anne-Marie, MALLEJAC François,...

Lire la suite

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2010 COMPTE RENDU

boues, combrit, conseil, corroac h, dragage, d’un, maire, marine, modification, municipal, plu, sainte

Par Kilien

Etaient présents : DUPRE Jean-Claude, BATARD Marie-Claude, BEAUFILS Jacques, BERNARD Emmanuel, DANIEL Sabine, DILOSQUER Marcel, JAVRY Roselyne, LASCHKAR Jean-Louis, LE DRAOULEC Michelle, LE GALL Michèle, LE GOÏC Françoise, LOUSSOUARN Christian, MELANGE...

Lire la suite

PLU 2008 : Règlement document graphique le zonage sud

2008, combrit, document, marine, plu, reglement, sainte, zonage

Par Kilien