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Elaboration du PLU de Combrit 2012 : cahier des charges

2014, cahier, charges, combrit, marine, plu, sainte

Par Kilien

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Sommaire : Urbanisme, PLU, SCOTT...

2008, 2011, administratif, plu, scot, sommaire, tribunal, urbanisme, znieff

Par Kilien

2013 11/01/2013 : Conseil Régional : Charte pour une gestion économe du foncier en Bretagne 10/01/2013 : SCOT-OC : Séminaire sur le SCOT 09/01/2013 : PLU 2014 / Réunion mairie associations : LE CONTEXTE GENERAL DE L’ETUDE 02/01/2013 : Publication du décret...

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PLU 2011 : Règlement document écrit

2011, document, ecrit, plu, reglement

Par Kilien

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PLU 2011 : Règlement document graphique le zonage sud

2011, document, plu, reglement, zonage

Par Kilien

PLU 2011 : Règlement document graphique le zonage nord

2011, document, plu, reglement, zonage

Par Kilien

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TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011

annulation, asripe, combrit, decembre, plu, rennes

Par Kilien

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PLU Révision simplifiée Zone Ui du Lannou Dossier de concertation

combrit, dossier, lannou, plu, revision, simplifiee, zone

Par Kilien

Tribunal. Le plan local d'urbanisme annulé

2008, humide, plu, tribunal, zone

Par Kilien

Le tribunal administratif de Rennes a annulé, hier, le PLU de Combrit. «Ce n'est pas une surprise». C'est ainsi qu'a réagi hier, Jean-Claude Dupré, maire de Combrit, en apprenant l'annulation par le tribunal administratif de Rennes du PLU de la commune....

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Conseil. Le nouveau PLU sur les rails

conseil, habitation, nouveau, plu, taxe

Par Kilien

Mercredi soir, les élus combritois étaient réunis en conseil municipal. Le nouveau projet de PLU a été abordé. En effet, suite à l'annulation du PLU en décembre dernier, l'élaboration d'un nouveau document est en route. Il fera état de différents paramètres:...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2012 dont PLU

2012, 2014, combrit, conseil, janvier, marine, municipal, plu, sainte

Par Kilien

Etaient présents : DUPRE Jean-Claude, BEAUFILS Jacques, BERNARD Emmanuel, DANIEL Sabine, DILOSQUER Marcel, GAONAC’H Vincent, JAVRY Roselyne, LASCHKAR Jean-Louis, LE BERRE Nicolas, LECOMTE Gaëtan, LE DRAOULEC Michelle, LE GALL Michèle, LE GOÏC Françoise,...

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