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PLU 2014 : ARTICLE L.146-4-I ET L’EXTENSION DE L’URBANISATION

2014, ARTICLE L.146-4-I, extension, littoral, loi, PLU, urbanisation

Par Kilien

Nous poursuivons la publication de la présentation du PLU 2014 faite lors de la " Réunion d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 ". Cadre règlementaire L’extension de l’urbanisation doit se réaliser en continuité avec les agglomérations...

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Habitat : le sud revoit ses prévisions à la baisse

bigouden, habitat, logements, pays, plu, sud

Par Kilien

Discutés il y a trois ans et validés, les objectifs de développement du territoire en matière d'habitat sont aujourd'hui remis sur le tapis par les communes du Pays bigouden sud. En cause les densités décidées alors : 17 logements par hectare pour les...

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PLU 2014 : LES DISPOSITIONS DE LA LOI LITTORAL

146, 2014, article, code, littoral, loi, plu

Par Kilien

Nous poursuivons la publication de la présentation du PLU 2014 faite lors de la " Réunion d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 ". La présente étude vise à définir le contenu du Plan Local d’Urbanisme de la commune de COMBRIT concernant...

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PLU 2014 : LA PRISE EN COMPTE DES DOCUMENTS SUPRA COMMUNAUX : LES DISPOSITIONS DU SCOT DE L’OUEST CORNOUAILLE

2014, logements, objectif, plu, scot, urbain

Par Kilien

Nous poursuivons la publication de la présentation du PLU 2014 faite lors de la " Réunion d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 ". Le Document d’Orientations et d’Objectifs du SCOT définit de nombreuses prescriptions auxquelles la commune...

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PLU 2014 : LA PRISE EN COMPTE DES DOCUMENTS SUPRA COMMUNAUX

2014, combrit, humides, PLU, zones

Par Kilien

Nous poursuivons la publication de la présentation du PLU 2014 faite lors de la " Réunion d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 ". La commune de COMBRIT appartient au Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Odet, au Schéma de Cohérence...

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PLU 2014 / Réunion mairie associations : Le cadre règlementaire en vigueur

2014, agricole, code, Combrit, l’urbanisme, PLU, ¨loi

Par Kilien

Nous poursuivons la publication de la présentation du PLU 2014 faite lors de la " Réunion d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 ". Loi paysage Repérage des éléments significatifs du patrimoine bâti (lavoirs, fontaines, fermes…) et naturel...

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PLU 2014 / Réunion mairie associations : EXPRESSION DES INTENTIONS COMMUNALES (3)

2014, COMBRIT, PLU

Par Kilien

Le Plan local d’Urbanisme devra permettre à la commune d’assurer, selon les principes du développement durable les objectifs suivants : Assurer le développement et la préservation de toutes les activités maritimes. Pérenniser et développer les activités...

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PLU 2014 / Réunion mairie associations : EXPRESSION DES INTENTIONS COMMUNALES (2)

2014, Combrit, PLU

Par Kilien

Nous poursuivons la publication de la présentation du PLU 2014 faite lors de la " Réunion d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 ". Vous trouverez ci dessous les principes retenus par le Conseil Municipal pour l'élaboration de ce document...

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PLU 2014 / Réunion mairie associations : EXPRESSION DES INTENTIONS COMMUNALES (1)

2014, commune, developpement, local, municipalité, plan, plu, urbanisme

Par Kilien

Nous poursuivons la publication de la présentation du PLU 2014 faite lors de la " Réunion d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 ". Vous trouverez ci dessous les principes retenus par le Conseil Municipal pour l'élaboration de ce document...

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Déchets / Urbanisme Tréméoc : une révision simplifiée du PLU

cetd, déchets, enfouissement, isdnd, photovoltaïque, plu, tréméoc, ultimes, yeun

Par Kilien

Le conseil municipal a décidé de céder un terrain pour 1 € symbolique à la communauté de communes du Pays bigouden sud dans le cade de la protection de la retenue d'eau du Moulin-Neuf. Il s'agit une parcelle de 480 m² appartenant à la collectivité, qui...

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