urbanisme

Démographie, urbanisme... « la commune est attractive » - Combrit

annulation, attractive, commune, demographie, urbanisme

Par Kilien

Lors de la cérémonie des voeux, samedi, Jean-Claude Dupré, maire, a dressé le bilan démographique de la commune. « La population totale s'élève à 3 639 habitants. C'est le signe que la commune est attractive et que de nombreuses familles souhaitent s'y...

Lire la suite

Préfecture de Bretagne : Installation du comité régional « trame verte et bleue »

2012, bleue, bretagne, comite, regional, trame, urbanisme, verte

Par Kilien

Le 30 janvier 2012, Michel Cadot, préfet de la région Bretagne, et Thierry Burlot, vice-président du conseil régional de Bretagne, ont présidé la réunion d’installation du comité régional « trame verte et bleue ». Ce dernier constitue un lieu d’information,...

Lire la suite

Préfecture de Bretagne : Installation du comité régional « trame verte et bleue »

2012, bleue, bretagne, comite, regional, trame, urbanisme, verte

Par Kilien

Le 30 janvier 2012, Michel Cadot, préfet de la région Bretagne, et Thierry Burlot, vice-président du conseil régional de Bretagne, ont présidé la réunion d’installation du comité régional « trame verte et bleue ». Ce dernier constitue un lieu d’information,...

Lire la suite

Préfecture de Bretagne : Installation du comité régional « trame verte et bleue »

2012, bleue, bretagne, comite, regional, trame, urbanisme, verte

Par Kilien

Le 30 janvier 2012, Michel Cadot, préfet de la région Bretagne, et Thierry Burlot, vice-président du conseil régional de Bretagne, ont présidé la réunion d’installation du comité régional « trame verte et bleue ». Ce dernier constitue un lieu d’information,...

Lire la suite

Préfecture de Bretagne : Installation du comité régional « trame verte et bleue »

2012, bleue, bretagne, comite, regional, trame, urbanisme, verte

Par Kilien

Le 30 janvier 2012, Michel Cadot, préfet de la région Bretagne, et Thierry Burlot, vice-président du conseil régional de Bretagne, ont présidé la réunion d’installation du comité régional « trame verte et bleue ». Ce dernier constitue un lieu d’information,...

Lire la suite

Publication du décret n° 2012-1492 relatif à la Trame verte et bleue

2012, bleue, decret, trame, urbanisme

Par Kilien

Le décret relatif à la trame verte et bleue (décret n° 2012-1492 du 27 décembre 2012 ) a été publié au JO du 29 décembre 2012 . Ce décret codifie le dispositif réglementaire de la Trame verte et bleue et permet notamment de préciser les définitions de...

Lire la suite

PLU 2014 / Réunion mairie associations : EXPRESSION DES INTENTIONS COMMUNALES (1)

2014, commune, developpement, local, municipalité, plan, plu, urbanisme

Par Kilien

Nous poursuivons la publication de la présentation du PLU 2014 faite lors de la " Réunion d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 ". Vous trouverez ci dessous les principes retenus par le Conseil Municipal pour l'élaboration de ce document...

Lire la suite

2003 - Loi "Urbanisme et habitat"

article, habitat, loi, modification, perimetre, scot, urbanisme

Par Kilien

La loi UH complète la loi SRU en introduisant un ensemble de mesures d’assouplissement Les extraits de la loi relatifs aux SCoT Article 3 : Modification de la règle de l’urbanisation limitée en l’absence de SCoT Article 4 : Prise en compte des périmètres...

Lire la suite

PLU 2014 / Réunion mairie associations : LE CONTEXTE GENERAL DE L’ETUDE

2014, associations, combrit, general, mairie, marine, plu, reunion, sainte, urbanisme

Par Kilien

Suite à l’annulation du P.L.U par le tribunal administratif en date du 16 décembre 2011, la commune de COMBRIT est dotée d’un Plan d’Occupation des Sols (P.O.S) approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 octobre 1982. « L'annulation...

Lire la suite

PLU 2014

2014, combrit, marine, plu, sainte, urbanisme

Par Kilien

A jour au 20 avril 2014 2013 24 /10/2013 : PLU 2014 / Bocage / Gridauh : Fiche 4 ESPACES BOISES CLASSES – TERRAINS CULTIVES A PROTEGER 24/10/2013 : PLU 2014 / Bocage / Code de l'urbanisme : Article L130-1, Article L146-6 et Article L123-1-5 24/10/2013...

Lire la suite