urbanisme

Urbanisme. Un lotissement ruePoul Ar Ven Dero

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Par Kilien

Le conseil municipal s'est réuni à la mairie, lundi à 20h30, sous la présidence de Jean-Claude Dupré, maire. À l'ordre du jour, les finances, l'urbanisme et les marchés publics. Urbanisme. Christian Loussouarn a présenté le schéma d'aménagement d'un lotissement...

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Sommaire Urbanisme : PLU, SCOT... de 2000 à 2013

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Par Kilien

Pour faire dérouler l'article utiliser la roulette de la souris. 2012 23/12/2012 : Code de l'urbanisme : les zones du PLU 20/12/2012 : PLU : Inventaire des zones humides effectives réalisé par le SIVALODET février 2012 20/12/2012 : PLU : Programmation...

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TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011 : Kergulan, Perien Bonis et Tirinou

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Par Kilien

Considérant qu'aux termes du I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...)...

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TA de Rennes : 16 décembre 2011. ASRIPE contre commune de Combrit : sur les zones humides.

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Par Kilien

Extraits du jugement du Tribunal Administratif de Rennes : 16 décembre 2011. ASRIPE contre commune de Combrit : sur les zones humides. Annulation du PLU. SUR LES CONCLUSIONS A FIN D'ANNULATION : Considérant qu'aux termes de l'article L. 123-1 du code...

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Commission Environnement et Urbanisme : Composition

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Par Kilien

Commission Environnement et Urbanisme Vice-Président : Christian LOUSSOUARN 4ème Maire Adjoint à l’Urbanisme, le Développement durable et l’Environnement Membres : Emmanuel BERNARD Roselyne JAVRY Jean Louis LASCHKAR Nicolas LE BERRE Françoise LE GOÏC...

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Annulation du Plan Local d'Urbanisme : le point avec les élus - Combrit

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Par Kilien

Annulation du Plan Local d'Urbanisme : le point avec les élus - Combrit samedi 07 janvier 2012 Suite à l'annulation du Plan Local d'urbanisme par le tribunal administratif de Rennes après le recours formulé par l'Asripe, Jean-Claude Dupré, maire et Christian...

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Sommaire : Urbanisme, PLU, SCOTT...

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Par Kilien

2013 11/01/2013 : Conseil Régional : Charte pour une gestion économe du foncier en Bretagne 10/01/2013 : SCOT-OC : Séminaire sur le SCOT 09/01/2013 : PLU 2014 / Réunion mairie associations : LE CONTEXTE GENERAL DE L’ETUDE 02/01/2013 : Publication du décret...

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Le plan local d'urbanisme en passe d'être annulé - Combrit

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Par Kilien

Le tribunal administratif de Rennes a examiné hier la requête de l'Association pour la sauvegarde de la rivière de Pont-l'Abbé et de ses environs (Asripe). Le 9 mai 2008, elle a demandé l'annulation de la délibération du conseil municipal du 21 février...

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