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• PLU 2014 : Réunion publique de mai 2013

  17 juillet 2013 ( #2014, #mai, #plu, #publique, #reunion )

  Télécharger « 2013 05 Mairie Présentation du PLU Panneaux Intégral.pdf »

• Les cartes qui concernent Combrit

  13 décembre 2012 ( #cartes, #combrit, #concernent, #potentielles, #zones )

  Carte Générale IGN de la commune de Combrit Cartes des zones humides potentielles de Combrit Sainte Marine Zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique - ZNIEFF - Cartes Natura 2000 : Le périmètre de Combrit Carte Cassini de Combrit...

• Le rapport d'analyse des remarques et avis concernant le projet de SCoT ouest Cornouaille en vue de son approbation ;

  27 septembre 2015 ( #analyse, #avis, #concernant, #rapport, #remarques )

  http://scot-ouestcornouaille.fr/rokdownloads/scot-approuve/rapport-analyse-remarques-scot-oc-pour-approbation-21-05-2015.pdf

• Arrêté ministériel du 29 juin 2011 sur le piégeage des nuisibles

  17 avril 2013 ( #2011, #arrete, #chasse, #ministeriel, #piegeage )

  Arrêté ministériel du 29 juin 2011

• Conseil du 26 juin 2013 : compte rendu

  15 juillet 2013 ( #2013, #compte, #conseil, #juin, #rendu )

  Télécharger « COMPTE-RENDU1.pdf »

• Collecte des déchets : 11 093 tonnes en 2012

  13 juillet 2013 ( #2012, #ccpbs, #collecte, #dechets, #tonnes )

  C'est, en tonnes, le volume des déchets ménagers collectés en Pays bigouden sud en 2012. Un chiffre en baisse de 2,1 % par rapport à 2011. Un peu moins de la moitié est valorisé en compost.

• Espace sportif de Croas Ver : portes ouvertes Dimanche 9 juin, 10 h à 12 h et 14 h à 17 h

  05 juillet 2013 ( #croas, #espace, #ouvertes, #portes, #ver )

  Espace sportif de Croas Ver : portes ouvertes Dimanche 9 juin, 10 h à 12 h et 14 h à 17 h. Éviter les chaussures à talons lors de la visite de la salle

• Sénat Rapport : L'application de la loi littoral : pour une mutualisation de l'aménagement du territoire

  28 mai 2013 ( #application, #littoral, #loi, #rapport, #senat )

  Télécharger « r03-4211.pdf »

• Assemblée nationale : Rapport d'information sur l'application de la loi littoral

  28 mai 2013 ( #application, #assemblee, #information, #nationale, #rapport )

  Télécharger « i1740.pdf »

• Espace sportif de Croas Ver : portes ouvertes Dimanche 9 juin, 10 h à 12 h et 14 h à 17 h

  05 juillet 2013 ( #croas, #espace, #ouvertes, #portes, #ver )

  Espace sportif de Croas Ver : portes ouvertes Dimanche 9 juin, 10 h à 12 h et 14 h à 17 h. Éviter les chaussures à talons lors de la visite de la salle

• Circulation Du lundi 8 juillet au vendredi 2 août. Circulation perturbée, route des Châteaux,...

  12 juillet 2013 ( #aout, #chateaux, #circulation, #perturbee, #route )

  Du lundi 8 juillet au vendredi 2 août. Circulation perturbée, route des Châteaux, entre le Croissant et le Pays du Fruit, en raison de travaux de voirie (réfection de chaussée, création d'un giratoire).

• Le maire et la chasse sur sa commune

  30 avril 2013 ( #chasse, #commune, #maire, #oncfs, #telecharger )

  Télécharger « ONCFS Le maire et la chasse sur sa commune 2011.pdf »

• Assemblée nationale : Rapport d'information sur l'application de la loi littoral

  28 mai 2013 ( #application, #assemblee, #information, #nationale, #rapport )

  Télécharger « i1740.pdf »

• Espace sportif de Croas Ver : portes ouvertes Dimanche 9 juin, 10 h à 12 h et 14 h à 17 h

  05 juillet 2013 ( #croas, #espace, #ouvertes, #portes, #ver )

  Espace sportif de Croas Ver : portes ouvertes Dimanche 9 juin, 10 h à 12 h et 14 h à 17 h. Éviter les chaussures à talons lors de la visite de la salle

• Sénat Rapport : L'application de la loi littoral : pour une mutualisation de l'aménagement du territoire

  28 mai 2013 ( #application, #littoral, #loi, #rapport, #senat )

  Télécharger « r03-4211.pdf »

• Rapport Lang

  30 avril 2013 ( #def, #lang, #mission, #rapport, #telecharger )

  Télécharger « Rapport-mission-lang-def.pdf »

• Schéma régional de gestion sylvicole de Bretagne

  04 mai 2013 ( #bretagne, #gestion, #regional, #schema, #sylvicole )

  Télécharger « SRGS.pdf »

• SIOCA : Analyse des cales acessibles aux bateaux trasportables

  08 mai 2013 ( #acessibles, #bateaux, #cales, #sioca, #trasportables )

  Télécharger « telechargement.php?fichier=accessibilite_cales_bateaux_transportables.pdf »

• Voile Magazine : Carénage une loi floue

  08 mai 2013 ( #carenage, #floue, #loi, #magazine, #voile )

  Télécharger « voile-magazine-numero-date-avril-2012_18.pdf »

• Assemblée nationale | Question écrite N° 101517 de M. André Vallini

  04 mai 2013 ( #chasse, #distance, #habitation, #sécurité, #vallini )

  Télécharger « YVY059V1PT126EI8CKD.pdf »

• ONCFS : Loi sur le développement des territoires ruraux Dispositions relatives à la chasse

  30 avril 2013 ( #developpement, #loi, #oncfs, #ruraux, #territoires )

  Télécharger « ONCFS 2005 Loi sur le développement des territoires ruraux Dispositions relatives à la chasse.pdf »

• Sécurité et chasse : Question de Françoise Branget, députée UMP du Doubs

  05 mai 2013 ( #branget, #chasse, #francoise, #question, #securite )

  Télécharger « W5DOITKFPXS2TR1V6DA.pdf »

• Dépliant "Usagers de la nature et sécurité à la chasse"

  05 mai 2013 ( #chasse, #depliant, #nature, #securite, #usagers )

  Télécharger « depliant_usagers_nature.pdf »

• Les problèmes de sécurité liés à la pratique de la chasse

  04 mai 2013 ( #chasse, #lies, #pratique, #problemes, #securite )

  Télécharger « document-securite-avril-2009.pdf »

• Sénat Rapport : L'application de la loi littoral : pour une mutualisation de l'aménagement du territoire

  28 mai 2013 ( #application, #littoral, #loi, #rapport, #senat )

  Télécharger « r03-4211.pdf »