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• Mise en oeuvre de la réglementation relative aux zones humides : Guide régional

  30 mars 2013 ( #guide, #humides, #l’eau, #regional, #reglementation, #zones )

  Le Guide régional pour la mise en oeuvre de la réglementation relative aux zones humides est issu des travaux du groupe de travail régional sur les zones humides qui associe les services de l’État (les 4 DDTM bretonnes et la DREAL) ainsi que l’Agence...

• Assemblée nationale : Question orale sur la loi littorale

  25 avril 2014 ( #assemblee, #hameau, #loi, #nationale, #orale, #question )

  14ème législature Question N° :400 de M. Philippe Le Ray ( Union pour un Mouvement Populaire - Morbihan ) Question orale sans débat Ministère interrogé > Écologie, développement durable et énergie Ministère attributaire > Écologie, développement durable...

• Dunes de Combrit. Le satisfecit de SPE

  17 décembre 2012 ( #dune, #enfin, #protection, #sable, #satisfecit, #spe )

  Dans un communiqué, l'Association de sauvegarde et de protection de l'environnement de Combrit-l'Île-Tudy réagit à l'annonce de la construction d'une digue (Le Télégramme d'hier). Elle se dit satisfaite «qu'après des années d'immobilisme, le risque de...

• SENAT : Rapport Gélard sur la loi littoral

  16 janvier 2013 ( #gelard, #littoral, #loi, #loi littoral, #rapport, #senat )

  RAPPORT D'INFORMATIONFAITau nom des Affaires économiques et du Plan (1) et de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (2), par le groupe de travail chargé de dresser le...

• Conseil municipal

  27 octobre 2013 ( #actualités, #combrit, #conseil, #marine, #municipal, #sainte )

  Tarifs communaux, subventions - Combrit Réuni mercredi, salle de la mairie, sous la présidence de Jean-Claude Dupré, le conseil municipal a voté les tarifs communaux 2014 dont la liste est consultable en mairie. Ces tarifs restent identiques à ceux de...

• Natura 2000 : Textes relatifs à la désignation des sites Natura 2000

  21 janvier 2013 ( #2000, #désignation, #natura, #natura 2000, #sites, #textes )

  Textes relatifs à la désignation des sites Natura 2000 Arrêté du 16 novembre 2001 (format pdf - 342.7 ko - 26/07/2010) relatif à la liste des habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones...

• CONTRAT DE RIVIERE ODET- STEiR- JET Etude de Ia salubrite de l'estuaire de I'Odet

  16 janvier 2013 ( #contrat, #estuaire, #odet, #points, #riviere, #steir )

  La Ria de l'Odet, dirigee nord-sud, serpente sur environ 28 km entre la ville de Quimper, confluence des rivieres de l'Odet et du Steir et Ia pointe de Benodet (carte 1). En aval de Quimper elle s'elargit apres la pointe du Corniguel pour former Ia baie...

• Sénat : Réglementation encadrant le passage obligatoire par une aire de carénage

  08 mai 2013 ( #aire, #carenage, #marc, #port, #senat, #transports )

  13 ème législature Question écrite n° 15818 de M. François Marc (Finistère - SOC) publiée dans le JO Sénat du 04/11/2010 - page 2865 M. François Marc attire de nouveau l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie,...

• Sénat : Réglementation encadrant le passage obligatoire par une aire de carénage

  08 mai 2013 ( #aire, #carenage, #marc, #port, #senat, #transports )

  13 ème législature Question écrite n° 15818 de M. François Marc (Finistère - SOC) publiée dans le JO Sénat du 04/11/2010 - page 2865 M. François Marc attire de nouveau l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie,...

• Déchets : Jeu 'Le Tri Challenge'

  19 janvier 2013 ( #ademe, #amusant, #collecte, #dechets, #jeu, #tri )

  Tri des déchets Apprendre en s'amusant ! Vous pensez maîtriser le geste du tri, en êtes-vous si sûr ? De collecte en collecte, les agents de la CCPBS relèvent souvent des erreurs. L'ambassadrice du tri poursuit sans relache son travail de prévention pour...

• Travaux d'extension du réseau des eaux usées - Combrit

  05 juillet 2013 ( #eaux, #extension, #kerdreanton, #reseau, #travaux, #usees )

  Le comité syndical du Sivom réuni mardi, salle de la mairie, a décidé, à l'unanimité, de confier les travaux d'extension du réseau des eaux usées à Kerdréanton au cabinet Le Doaré, également maître d'oeuvre de la SCI Kalao, établissement vendu récemment,...

• Sivom : le débat d'orientations budgétaires

  15 décembre 2013 ( #actualités, #combrit, #dune, #ile, #sivom, #tudy )

  Mercredi le Sivom Combrit- Île-Tudy s'est réuni, salle de la mairie, sous la présidence de Jean-Claude Dupré. Parmi les dossiers abordés figurait le débat d'orientations budgétaires. Administration générale : en investissement, seules sont opérées des...

• CCPS / Bureau : Composition du bureau

  20 janvier 2013 ( #ccpbs, #communauté, #conseil, #pays bigouden, #pont l abbé, #sud )

  Le Bureau regroupe le Président, les vice-Présidents et les Maires. Il bénéficie d'une délégation du conseil pour régler un certain nombre d'affaires courantes. Président : Jean-Paul STANZEL - Adjoint au Maire de PENMARC'H Vice-présidents 1er vice-président...

• Conseil municipal : le débat d'orientation budgétaire - Combrit

  05 mars 2013 ( #combrit, #debat, #municipal, #orientation, #rue, #taxe )

  Le conseil municipal s'est réuni, mercredi, salle de la mairie, sous la présidence de Jean-Claude Dupré. Jacques Beaufils, adjoint aux finances a présenté le débat d'orientation budgétaire qui a permis à l'assemblée de discuter des orientations qui préfigurent...

• CONTRAT DE RIVIERE ODET- STEiR- JET Etude de Ia salubrite de l'estuaire de I'Odet

  16 janvier 2013 ( #contrat, #estuaire, #odet, #points, #riviere, #steir )

  La Ria de l'Odet, dirigee nord-sud, serpente sur environ 28 km entre la ville de Quimper, confluence des rivieres de l'Odet et du Steir et Ia pointe de Benodet (carte 1). En aval de Quimper elle s'elargit apres la pointe du Corniguel pour former Ia baie...

• Plouvien : Référé contre la Sill. Le juge autorise les travaux

  05 mai 2013 ( #littoal, #loi, #plouvien, #riverains, #sill, #travaux )

  Après un premier permis retiré en décembre pour la construction d'une chaufferie au bois près de son site originel du Raden, à Plouvien, la Sill avait de nouveau déposé une demande en février. Comme le précédent, ce nouveau permis de construire a été...

• Chasse. La fédération dénonce la prolifération des nouvelles réglementations

  04 mai 2013 ( #chasse, #dispositions, #FDC, #federation, #nouvelles, #reglementations )

  L'assemblée générale de la Fédération de chasse du Finistère (FDC 29), qui compte 11.000 adhérents, s'est tenue, samedi, à Châteauneuf-du-Faou. Parmi les points évoqués, le second Schéma départemental de gestion cynégétique (SDCG, de 2014 à 2020), qui...

• CCPBS : Composition du Conseil de Communauté

  20 janvier 2013 ( #ccpbs, #communauté, #conseil, #pays bigouden, #pont l abbé, #sud )

  Conseil de communauté Combrit DUPRE Jean-Claude, GAONAC'H Vincent, LOUSSOUARN Christian, LE BERRE Nicolas, MELANGE Catherine (S) Ile - Tudy GLOAGUEN Daniel, NIRPOT Jean-Claude, JOUSSEAUME Eric (S) Le Guilvinec BRUNOT Pierre, LE BALC'H Daniel, TANGUY Hélène,...

• Actes du colloque "Les bretons face à l’évolution du trait de côte" du 26 mars 2013 à Lorient

  11 décembre 2013 ( #2013, #bretons, #côte, #lorient, #mars, #trait )

  Quels devenirs et quelles stratégies pour les territoires littoraux bretons, à l’horizon 2040 ? Organisé conjointement par l’État et le Conseil Régional de Bretagne le 26 mars 2013 au Palais des Congrès de Lorient, le colloque a réuni 180 participants...

• Sénat : Réglementation encadrant le passage obligatoire par une aire de carénage

  08 mai 2013 ( #aire, #carenage, #marc, #port, #senat, #transports )

  13 ème législature Question écrite n° 15818 de M. François Marc (Finistère - SOC) publiée dans le JO Sénat du 04/11/2010 - page 2865 M. François Marc attire de nouveau l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie,...

• Conseil Municipal du 19 mars 2014 : : ordre du jour

  19 mars 2014 ( #2014, #annexes, #budget, #combrit, #consil, #jour )

  Finances : - Approbation des CA 2013 et BP 2014 (commune et budgets annexes)- Affectation des résultats (commune et budgets annexes)- Vote des taux d’imposition- Clôture du budget du lotissement Ty Scoul- Amortissements Affaires portuaires : - Modification...

• Nicolas Sarkozy: «La loi Littoral protège la Bretagne magnifique»

  17 décembre 2012 ( #bretagne, #littoral, #loi, #magnifique, #nicolas, #sarkozy )

  Ouest-France / Bretagne / Vannes Josselin Interrogé sur la difficulté pour les élus bretons d’appliquer la Loi Littoral, trop complexe sur certains points selon eux, le Président de la République, en visite aujourd'hui dans le Morbihan, a reconnu que...

• Et aussi ... Urbanisme, travaux, personnel

  31 mars 2013 ( #accord, #actualités, #conseil, #travaux, #voie, #€ )

  Urbanisme. Le conseil décide de procéder à la dénomination de rues dans le secteur de Kerrien Allan avec « Hent de Kerrien Allan » et « Impasse du Pouldon » ; dans le lotissement « Hameau de Kéridreux » une voie est dénommée « rue Pierre Schoendoerffer...

• Urbanisme, marchés publics, port - Combrit

  05 mars 2013 ( #accord, #combrit, #conseil, #port, #public, #€ )

  Urbanisme : le conseil approuve la cession gratuite à la commune de plusieurs voies du lotissement de Kerbénoën, les frais de géomètre et de rédaction de l'acte administratif seront à la charge du demandeur et accepte leur intégration dans le domaine...

• Points « Info-Sédiment » 2010 : « Sédiments contaminés , Où en sommes nous ? »

  06 janvier 2013 ( #2010, #agir, #bannour, #boue, #combrit, #contamines, #coq, #ensemble, #info, #léné, #marine, #points, #sainte, #sedidepot, #sediment, #ty )