CESSION DES VOIRIES DU LOTISSEMENT DE KERBENOËN

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 février 2013 CESSION DES VOIRIES DU LOTISSEMENT DE KERBENOËN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 2 février 2013, l’indivision « hameau de Kerbenoën », a donné son accord pour...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 février 2013 : DECISIONS DU MAIRE

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 février 2013 : DECISIONS DU MAIRE Empierrement du terrain de pétanque Entreprise LE PAPE pour un montant HT de 13 246.00 € Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement d’un trottoir rue de Mortemart Cabinet Le Doaré pour un montant HT...

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EXTENSION DE L’INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX (ISDND) DU YEUN A TREMEOC

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 EXTENSION DE L’INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX (ISDND) DU YEUN A TREMEOC Monsieur le Maire présente le dossier. Prenant en compte la nécessité pour notre Communauté de communes de réaliser dans les meilleurs...

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REHABILITATION DE LA CAPITAINERIE

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 REHABILITATION DE LA CAPITAINERIE Monsieur Gwen Pennarun, adjoint aux affaires portuaires, présente le dossier. La réhabilitation de la capitainerie permettra la mise aux normes du bâtiment et un accueil des plaisanciers...

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REHABILITATION DU CENTRE NAUTIQUE

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 REHABILITATION DU CENTRE NAUTIQUE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Conformement aux suggestions de Nautisme en Finistere, il convient d¡¦ameliorer l¡¦accueil du centre nautique par realisation...

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DENOMINATION DE RUES

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 DENOMINATION DE RUES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Après avis favorable de la commission d’urbanisme du 14 mars 2013, il est proposé au Conseil Municipal d’approuver la dénomination...

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INCORPORATION D’UNE PARCELLE DANS LE PATRIMOINE COMMUNAL

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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 INCORPORATION D’UNE PARCELLE DANS LE PATRIMOINE COMMUNAL Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Suite à la procédure de bien sans maître, la commune est devenue propriétaire de la parcelle...

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SPANC / AFFECTATION DU PERSONNEL COMMUNAL

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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 SPANC / AFFECTATION DU PERSONNEL COMMUNAL Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Dans le cadre de la gestion du SPANC, du personnel administratif est sollicité pour assurer la bonne gestion...

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LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 et cloture

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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au...

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LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte...

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