SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 : DECISIONS DU MAIRE SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 : DECISIONS DU MAIRE Achat d'un équipement téléphonique E-Diatonis Entreprise « Orange » pour une montant HT de 5 386.31 € (matériel) – 475.00 € (maintenance)Traitement curatif pour la charpente de la chapelle de Sainte...

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ENQUETE PUBLIQUE : EXTENSION DE L’ATELIER PORCIN A LA GAEC DE KERYENNEC

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 2013-65 DEL / ENQUETE PUBLIQUE : EXTENSION DE L’ATELIER PORCIN A LA GAEC DE KERYENNEC Monsieur le Maire présente le dossier L’ouverture d’une enquête publique a été prescrite sur la demande formulée par le GAEC de Keryennec...

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CCPBS : RANDONNEE – DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 2013-64 DEL / RANDONNEE – DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le Conseil de Communauté a délibéré, le 21 mars dernier, pour définir l’intérêt communautaire de la compétence...

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CHAPELLE DE SAINTE MARINE – SOUSCRIPTIONS AUPRES DE LA FONDATION DU PATRIMOINE

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 2013-62 DEL / CHAPELLE DE SAINTE MARINE – SOUSCRIPTIONS AUPRES DE LA FONDATION DU PATRIMOINE Madame Roselyne Javry, adjointe à la culture, présente le dossier Dans le cadre de la réhabilitation de la chapelle de Sainte...

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ASSIGNATION CONTENTIEUX QUAI JACQUES DE THEZAC

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 2013-61 DEL / ASSIGNATION CONTENTIEUX QUAI JACQUES DE THEZAC Monsieur le Maire présente le dossier.Dans le cadre du contentieux quai Jacques de Thezac, le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité...

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Lotissement rue Poul Ar ven Dero : 6 lots

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LOTISSEMENT DE 6 PARCELLES DE 788 M2 à 1 051 M2 Prix : à partir de 73 500 euros COS 0.3 à proximité du rond-point de Croas Ver

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VENTE D’UNE PARCELLE A ORANGE ZONE DE KERBENOËN

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 2013-59 DEL / VENTE D’UNE PARCELLE A ORANGE ZONE DE KERBENOËN Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Par courrier du 17 avril 2013, l’opérateur Orange confirme à la commune qu’il souhaite...

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AUTORISATION DE CONSIGNATION POUR L’EXPROPRIATION DE L’ECOLE SAINT JOSEPH

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 2013-55 DEL / AUTORISATION DE CONSIGNATION POUR L’EXPROPRIATION DE L’ECOLE SAINT JOSEPH Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Dans le cadre de l’expropriation de l’école St Joseph, il convient...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 : DECISIONS DU MAIRE

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 : DECISIONS DU MAIRE Travaux d’aménagement d’un giratoire au Pays du Fruit Entreprise LE PAPE pour un montant HT de 77 460.65 €Audience pour contentieux (affaire Jaouen) Honoraires Me COUWEZ pour un montant TTC de 100...

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