SPANC : Approbation du compte administratif 2013

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 mars 2014

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APPROBATION DE L’AVANT PROJET DEFINITIF DE L’ENTREE DE LA PLAGE

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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 APPROBATION DE L’AVANT PROJET DEFINITIF DE L’ENTREE DE LA PLAGE Monsieur le Maire présente le dossier. Vu la décision n° 2012-31 concernant la maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de l’entrée de la plage de Sainte...

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SCHEMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES : MARCHE COMPLEMENTAIRE

DCI, directeur, eaux, marche, PLU, pluviales, schéma

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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 SCHEMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES : MARCHE COMPLEMENTAIRE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Monsieur Christian Loussouarn adjoint à l’urbanisme, précise que les communes ont l’obligation...

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CHOIX DU MAITRE D’OEUVRE POUR LE RESTAURANT MUNICIPAL ET LA GARDERIE

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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 CHOIX DU MAITRE D’OEUVRE POUR LE RESTAURANT MUNICIPAL ET LA GARDERIE Monsieur le Maire présente le dossier. Dans le cadre de la construction d’un nouveau restaurant municipal et d’une garderie, il convient de choisir...

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ZA DE KERBENOËN - DENOMINATION DE VOIE : Impasse des Pins - Hent-dall ar Gwez Pin

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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 ZA DE KERBENOËN - DENOMINATION DE VOIE Monsieur le Maire présente le dossier.Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de :abroger la délibération n° 2014-08dénommer la voie située dans la ZA...

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AVAP – CHOIX DU PRESTATAIRE DE L’ETUDE

avap, cabinet, Leopold, ZPPAUP

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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 AVAP – CHOIX DU PRESTATAIRE DE L’ETUDE Monsieur le Maire présente le dossier. Vu la loi n° 2010-788 du 12/07/2010 portant engagement national pour l’environnement (Grenelle II) qui a modifié le dispositif relatif aux...

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SCHEMA D’AMENAGEMENT IMPASSE BEL ESPOIR

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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 SCHEMA D’AMENAGEMENT IMPASSE BEL ESPOIR Monsieur Christian LOUSSOUARN, Adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un permis d’aménager a été déposé en Mairie pour la création de 3 lots sur un terrain sis impasse Bel...

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INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE PARCELLES RUE DE L’OCEAN

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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE PARCELLES RUE DE L’OCEAN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Il y a lieu d’intégrer dans le Domaine Public, les parcelles mentionnées ci-après,...

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EFFACEMENT DES RESEAUX RUE MARCEL SCUILLER ET PLACE CROAS AR BLEON

ar, bleon, croas, CROAS AR BLEON, EFFACEMENT, place, reseau, rue, SCUILLER, SDEF

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 EFFACEMENT DES RESEAUX RUE MARCEL SCUILLER ET PLACE CROAS AR BLEON Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente au Conseil Municipal le projet de mise en souterrain des réseaux aériens basse tension, éclairage...

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EFFACEMENT DE RESEAUX RUE DE KERDUAL

effacement, KERDUAL, reseau, réseaux, rue, SDEF, travaux

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 EFFACEMENT DE RESEAUX RUE DE KERDUAL – TRANCHE 1 Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente au Conseil Municipal le projet de mise en souterrain des réseaux aériens basse tension, éclairage public et télécommunication...

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