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Combrit Sainte Marine : Association de défense et de protection de l'environnement

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VALIDATION DU PROGRAMME D’ENFOUISSEMENT DE RESEAUX 2014

VALIDATION DU PROGRAMME D’ENFOUISSEMENT DE RESEAUX 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 févrierr 2014 VALIDATION DU PROGRAMME D’ENFOUISSEMENT DE RESEAUX 2014 Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Le SDEF sollicite la commune afin qu’elle délibère sur le fonds de concours 2014 pour les travaux...

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APPROBATION DU PROJET DE REAMENAGEMENT DE LA RUE DE KERDUAL

APPROBATION DU PROJET DE REAMENAGEMENT DE LA RUE DE KERDUAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 APPROBATION DU PROJET DE REAMENAGEMENT DE LA RUE DE KERDUAL Monsieur le Maire présente le dossier. Par décision n° 2013-67 la SARL Cyril BLOUIN a été chargée de la maîtrise d’oeuvre pour l’amélioration de la voirie...

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CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DE L’IMPASSE DE KERFOZ DANS LE DOMAINE PUBLIC

CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DE L’IMPASSE DE KERFOZ DANS LE DOMAINE PUBLIC

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DE L’IMPASSE DE KERFOZ DANS LE DOMAINE PUBLIC Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 26/09/2013, Mme GUILLOTON Annie, Mme DEVELAY...

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DENOMINATION DE VOIE DANS LA ZA DE KERBENOËN : rue des capucines

DENOMINATION DE VOIE DANS LA ZA DE KERBENOËN : rue des capucines

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 DENOMINATION DE VOIE DANS LA ZA DE KERBENOËN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité la dénomination de voie suivante...

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DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE TERRAIN RUE DE LA FONTAINE

DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE TERRAIN RUE DE LA FONTAINE

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE TERRAIN RUE DE LA FONTAINE Monsieur Christian LOUSSOUARN, Adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 18/11/2013, Mme Catherine BRIGANT et M. Jean-Guy FRIGGERI, domiciliés...

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CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE BD N° 81 RUE DE KERDUAL

CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE BD N° 81 RUE DE KERDUAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE BD N° 81 RUE DE KERDUAL Monsieur le Maire présente le dossier. Pour un problème de visibilité, M. MARC Laurent et Mme GOASCOZ Hélène, propriétaires d’une...

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CESSION DE L’OPAC A LA COMMUNE DES ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT RUE DES BERGERONNETTES

CESSION DE L’OPAC A LA COMMUNE DES ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT RUE DES BERGERONNETTES

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 CESSION DE L’OPAC A LA COMMUNE DES ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT RUE DES BERGERONNETTES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 27 novembre 2013, l’OPAC de Quimper...

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SCHEMA D’AMENAGEMENT HENT KORNIGUELOU Monsieur Christian LOUSSOUARN, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un schéma d’aménagement est prévu pour la création de plusieurs lots dans l

SCHEMA D’AMENAGEMENT HENT KORNIGUELOU Monsieur Christian LOUSSOUARN, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un schéma d’aménagement est prévu pour la création de plusieurs lots dans l

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 SCHEMA D’AMENAGEMENT HENT KORNIGUELOU Monsieur Christian LOUSSOUARN, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un schéma d’aménagement est prévu pour la création de plusieurs lots dans le secteur Hent Korniguélou...

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BUDGET DU LOTISSEMENT TI SCOUL : DECISION MODIFICATIVE N° 3

BUDGET DU LOTISSEMENT TI SCOUL : DECISION MODIFICATIVE N° 3

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 BUDGET DU LOTISSEMENT TI SCOUL : DECISION MODIFICATIVE N° 3 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité les crédits supplémentaires...

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CREATION D’UN GIRATOIRE AU PAYS DU FRUIT

CREATION D’UN GIRATOIRE AU PAYS DU FRUIT

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janvier 2013 CREATION D’UN GIRATOIRE AU PAYS DU FRUIT Monsieur le Maire présente le dossier. Dans le cadre des aménagements des lotissements privés du quartier Pays du Fruit/Keridreux, il convient de réhabiliter la voirie et de...

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